bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n°9 du 2 mars 2017

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification

NOR : MENA1700101A

Arrêté du 10-2-2017

MENESR - SAAM A1

Vu arrêté du 7-3-2013 ; arrêté du 19-12-2014 ; arrêté du 20-1-2015 modifié ; sur proposition de l'organisation syndicale SNPMEN - FO

Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

En qualité de représentants titulaires du personnel :

Au lieu de :

- Francia Jabin, représentant le SNPMEN - FO

Lire :

- Geneviève Vilus, représentant le SNPMEN - FO.

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 10 février 2017

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le chef de service, adjoint au secrétaire général,
Christophe Gehin