bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°9 du 2 mars 2017

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Rémunération

Revalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants étrangers de langues vivantes

Arrêté du 8-2-2017 (NOR : MENF1700108A)

Rémunération

Revalorisation du point d'indice de la fonction publique au 1er février 2017

Note de service n° 2017-029 du 8-2-2017 (NOR : MENF1704590N)

Rémunération

Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales

Note de service n° 2017-030 du 8-2-2017 (NOR : MENF1704589N)

Enseignements secondaire et supérieur

BTS

Thèmes concernant l'enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS - session 2018

Note de service n° 2017-025 du 6-2-2017 (NOR : MENS1703080N)

Enseignements primaire et secondaire

Sections binationales

Liste des établissements proposant une section binationale Esabac : modification

Arrêté du 17-1-2017 - J.O. du 3-2-2017 (NOR : MENE1701601A)

Sections binationales

Liste des établissements proposant une section binationale Bachibac : modification

Arrêté du 17-1-2017 - J.O. du 3-2-2017 (NOR : MENE1701613A)

Activités éducatives

Lycéens en Avignon

Circulaire n° 2017-031 du 22-2-2017 (NOR : MENE1704825C)

Diplôme national du brevet

Définition des épreuves conduisant à l'obtention de la mention internationale ou franco-allemande

Note de service n° 2017-023 du 14-2-2017 (NOR : MENE1703656N)

Travaux personnels encadrés

Classe de première des séries générales : mise en oeuvre pédagogique à compter de la rentrée 2011 - modification

Note de service n° 2017-024 du 14-2-2017 (NOR : MENE1703794N)

Personnels

Tableau d'avancement

Accès à la 1re classe du corps des personnels de direction - année 2017

Arrêté du 23-1-2017 (NOR : MENH1700066A)

Tableaux d'avancement

Accès à la hors-classe du corps des personnels de direction - année 2017

Arrêté du 31-1-2017 (NOR : MENH1700073A)

Personnels enseignants du 1er degré

Modalités de mise en place du corps des psychologues de l'éducation nationale au titre de l'année scolaire 2017

Note de service n° 2017-042 du 28-2-2017 (NOR : MENH1706412N)

Délégation de gestion entre le vice-rectorat de Mayotte et le service interacadémique des examens et concours

Organisation des concours (externe et second interne) de professeurs des écoles de Mayotte

Convention du 5-1-2017 (NOR : MENH1700100X)

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance

Arrêté du 1-2-2017 (NOR : MENF1700079A)

Conseils, comités et commissions

Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification

Arrêté du 10-2-2017 (NOR : MENA1700101A)

Informations générales

Vacances de postes

Chef du service d'information et d'orientation des îles de Wallis et Futuna

Avis (NOR : MENH1700089V)