bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Enseignements primaire et secondaire

Classement des collèges

Rentrée 2019

NOR : MENH2020969A

Arrêté du 28-7-2020

MENJS - DGRH E1-2

Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment article 24 ; arrêté du 27-7-2015 ;
arrêté du 16-7-2019

Article 1 - Les dispositions de l'arrêté du 16 juillet 2019 susvisé sont complétées comme suit :

Est rayé du classement des collèges, à compter de la rentrée scolaire 2019, l'établissement suivant :

Nantes

0721607F - Anne Franck, Le Mans

Article 2 - Le directeur général des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait le 28 juillet 2020

Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, et par délégation,
Le directeur général des ressources humaines,
Vincent Soetemont