bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°32 du 27 août 2020

Organisation générale

Directeurs d'école

Fonctions et conditions de travail

Circulaire du 25-8-2020 (NOR : MENH2022578C)

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Formation continue

Structures labellisées Eduform version 2017

Liste du 30-6-2020 (NOR : MENE2018540K)

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Enseignement supérieur et recherche

Classes préparatoires économiques et commerciales de seconde année

Thème de culture générale pour l'année 2020 - 2021

Arrêté du 30-7-2020 (NOR : ESRS2014848A)

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Classes préparatoires scientifiques

Programme de français et de philosophie pour l'année 2020-2021

Arrêté du 30-7-2020 (NOR : ESRS2014851A)

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Bourses et aides aux étudiants

Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2020-2021 : additif

Circulaire du 7-8-2020 (NOR : ESRS2021126C)

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Classes préparatoires aux grandes écoles

Liste des CPGE des filières scientifique, économique et commerciale et littéraire pour l'année universitaire 2020-2021

Liste (NOR : ESRS2018324K)

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Enseignements secondaire et supérieur

Brevets et diplômes

Dates d'ouverture et de clôture des registres d'inscription à la session 2021 des examens du brevet de technicien supérieur et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale

Arrêté du 23-7-2020 (NOR : ESRS2021599A)

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Diplômes comptables

Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2020-2021

Liste (NOR : ESRS2018360K)

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Égalité des chances

Cordées de la réussite

Instruction du 21-7-2020 (NOR : MENE2021598J)

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Enseignements primaire et secondaire

Partenariats

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Enquête

Arrêté du 17-7-2020 (NOR : MENE2020602A)

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Partenariats

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Lecture jeunesse

Arrêté du 17-7-2020 (NOR : MENE2020604A)

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Baccalauréat général

Programme de l'enseignement de la discipline non linguistique mathématiques en classe terminale des sections internationales chinoises

Arrêté du 17-7-2020 et J.O. du 23-8-2020 (NOR : MENE2018694A)

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Établissements scolaires publics

Inscription des établissements scolaires publics dans le programme Rep : modification

Arrêté du 23-7-2020 (NOR : MENE2020694A)

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Établissements scolaires publics

Inscription des établissements scolaires publics dans le programme Rep+ : modification

Arrêté du 23-7-2020 (NOR : MENE2020695A)

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Partenariats

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération française des maisons de l'Europe - FFME

Arrêté du 24-7-2020 (NOR : MENE2020738A)

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Classement des lycées et des écoles des métiers

Rentrée 2020

Arrêté du 28-7-2020 (NOR : MENH2020962A)

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Classement des lycées professionnels

Rentrée 2020

Arrêté du 28-7-2020 (NOR : MENH2020964A)

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Classement des collèges

Rentrée 2020

Arrêté du 28-7-2020 (NOR : MENH2020966A)

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Classement des établissements régionaux d'enseignement adapté

Rentrée 2020

Arrêté du 28-7-2020 (NOR : MENH2020967A)

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Classement des lycées et des écoles des métiers

Rentrée 2019

Arrêté du 28-7-2020 (NOR : MENH2020968A)

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Classement des collèges

Rentrée 2019

Arrêté du 28-7-2020 (NOR : MENH2020969A)

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École inclusive

Accompagnement pédagogique à domicile à l'hôpital ou à l'École

Circulaire du 3-8-2020 (NOR : MENE2020703C)

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Diplômes professionnels

Programme biennal des commissions professionnelles consultatives pour 2020-2021

Note de service du 16-7-2020 (NOR : MENE2018416N)

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Lycée des métiers

Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2019

Note de service du 23-7-2020 (NOR : MENE2020624A)

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Baccalauréat général

Programme limitatif pour l'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales - espagnol en classe terminale pour les années scolaires 2020-2021 et 2021-2022

Note de service du 28-7-2020 (NOR : MENE20199982N)

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Sections internationales brésiliennes

Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature brésiliennes - sessions 2021, 2022 et 2023

Note de service du 29-7-2020 (NOR : MENE2009642N)

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Établissements d'enseignement français à l'étranger

Recrutements et détachements des personnels à l'étranger - année scolaire 2021-2022

Note de service du 6-8-2020 (NOR : MENH2016982N)

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Personnels

Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée

Ouverture de la session 2021 de l'examen

Arrêté du 2-7-2020 (NOR : MENE2018669A)

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Délégués départementaux de l'éducation nationale

Renouvellement quadriennal des délégués départementaux de l'éducation nationale pour la rentrée scolaire 2021

Circulaire du 24-7-2020 (NOR : MENE2019655C)

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Mouvement

Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du premier degré spécialisés - rentrée scolaire de février 2021

Note de service du 18-8-2020 (NOR : MENH2022132N)

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Vacances de postes

Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie pour la rentrée scolaire australe de février 2021

Liste (NOR : MENH2021459K)

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Mouvement du personnel

Nomination

Représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et dans les services à compétence nationale relevant du ministre chargé de l'éducation nationale

Arrêté du 30-6-2020 (NOR : MENA2017227A)

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Nomination

Représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports

Arrêté Du 30-6-2020 (NOR : MENA2017229A)

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Nomination

Représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports : modification

Arrêté du 2-7-2020 (NOR : MENA2018642A)

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Nomination

Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Décret du 27-7-2020 et J.O. du 29-7-2020 (NOR : MENI2017331D)

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Nomination

Membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale

Arrêté du 28-7-2020 (NOR : MENH2020961A)

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Nomination

Directeur de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de Versailles au sein de l'université CY Cergy Paris Université

Arrêté du 24-8-2020 (NOR : ESRS2021449A)

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Nomination

Directeur de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de Bordeaux au sein de l'université de Bordeaux

Arrêté du 26-8-2020 (NOR : ESRS2016995A)

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Nomination et détachement

Conseiller de recteur, délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Nancy-Metz

Arrêté du 1-7-2020 (NOR : MENH2022019A)

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Informations générales

Vacances de postes

Conseillers en formation continue - rentrée scolaire 2020

Liste (NOR : MENE2020960K)

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