Article 1 - L'annexe II « règlement d'examen, définition des épreuves du domaine professionnel et des domaines généraux » de l'arrêté du 17 décembre 1996 susvisé, est remplacée par les dispositions figurant en annexe II du présent arrêté.
Article 2 - L'annexe III « tableau de correspondance d'épreuves » de l'arrêté du 17 décembre 1996 susvisé, est remplacée par les dispositions figurant en annexe III du présent arrêté.
Article 3 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session 2010.
Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er octobre 2009
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire
Jean-Louis Nembrini
L'intégralité du diplôme sera disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation
Annexe II
Annexe III
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Enseignements primaire et secondaire