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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 43 du 19 novembre 2009

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attribution de fonctions

(NOR : MENA0900948A)

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Enseignement supérieur et recherche

Vie de l'étudiant

Mise en place, à titre expérimental, de l'allocation financière « Parcours de réussite professionnelle »

(NOR : IMIK0900086C)

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Enseignements primaire et secondaire

Obligation scolaire

Demandes de certificats médicaux en milieu scolaire

(NOR : MENE0924735N)

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Certifications en allemand, anglais et espagnol

Calendrier des épreuves orales et écrites de la session 2010

(NOR : MENE0923504N)

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Baccalauréat professionnel et mentions complémentaires

Date de clôture des registres d'inscription à l'examen des spécialités du baccalauréat professionnel et des mentions complémentaires de niveau IV (session de juin 2010)

(NOR : MENE0923930V)

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Certificat d'aptitude professionnelle

Spécialité « maintenance et hygiène des locaux »

(NOR : MENE0922803A)

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Accidents scolaires

Information des parents lors des accidents scolaires

(NOR : MENE0915926C)

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Personnels

Comité technique paritaire central

Liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général de l'administration centrale du MEN et du MESR

(NOR : MENA0901002A)

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Comité d'hygiène et de sécurité

Liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général

(NOR : MENA0901003A)

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CASU

Opérations de mutation - rentrée 2010

(NOR : MEND0925247N)

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CASU

Préparation du tableau d'avancement à la hors-classe au titre de l'année 2010

(NOR : MEND0925251N)

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Mouvement du personnel

Nomination

Inspectrice d'académie adjointe

(NOR : MEND0919821D)

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Nominations

Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques

(NOR : MENH0900914A)

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Nominations

Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré

(NOR : MENH0900915A)

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Nominations

Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs certifiés, des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement

(NOR : MENH0900916A)

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Nominations

Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs d'éducation physique et sportive et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive

(NOR : MENH0900917A)

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Nominations

Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs de lycée professionnel

(NOR : MENH0900918A)

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Nominations

Membres de la commission administrative paritaire nationale des conseillers principaux d'éducation

(NOR : MENH0900919A)

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Nominations

Membres de la commission administrative paritaire nationale des directeurs de centre d'information et d'orientation et des conseillers d'orientation-psychologues

(NOR : MENH0900920A)

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Nomination

Directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen

(NOR : MEND0900936A)

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Nomination

Directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux

(NOR : MEND0900960A)

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Nomination

Délégué académique aux enseignements techniques de l'académie d'Amiens

(NOR : MEND0900964A)

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Informations générales

Vacance de poste

Institut de Vanves du Centre national d'enseignement à distance

(NOR : MENY0900955V)

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Vacance de poste

Directeur de l'Union nationale du sport scolaire

(NOR : MENE0900993V)

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