bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n°31 du 2 septembre 2010

Organisation générale

Attributions de fonctions

Administration centrale du MEN et du MESR

NOR : MENA1000805A

MEN - ESR - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987 modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-991 du 25-5-2007 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

- DEPP A4

Bureau des nomenclatures et des répertoires

Au lieu de : Philippe Raynaud

Lire : Marie-Luce Courtoux, ingénieure de recherche, chef du bureau à compter du 1er septembre 2010

-DEPP B4

Bureau de l'évaluation des politiques éducatives et des expérimentations

Au lieu de : Catherine Regnier

Lire : Jean-François Chesné, professeur agrégé, chef du bureau à compter du 1er septembre 2010

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 24 août 2010

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général,

Pierre-Yves Duwoye