bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Télécharger le pdf

Bulletin officiel n°31 du 2 septembre 2010

Organisation générale

Attributions de fonctions

Administration centrale du MEN et du MESR

(NOR : MENA1000805A)

Consulter le texte

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Indemnités

Taux des indemnités indexées

(NOR : MENF1000738N)

Consulter le texte

Rémunération

Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales

(NOR : MENF1000739N)

Consulter le texte

Rémunération

Revalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants étrangers de langues vivantes

(NOR : MENF1000740A)

Consulter le texte

Enseignements primaire et secondaire

Activités sportives et éducatives

Développement du sport scolaire

(NOR : MENE1020201C)

Consulter le texte

Activités sportives et éducatives

Expérimentation « Cours le matin, sport l'après-midi »

(NOR : MENE1000792N)

Consulter le texte

Activités sportives et éducatives

Journée du sport scolaire - 22 septembre 2010

(NOR : MENE1020345N)

Consulter le texte

Actions éducatives

Parlement des enfants 2010-2011

(NOR : MENE1000756N)

Consulter le texte

Programme Clair

Expérimentation - année scolaire 2010-2011

(NOR : MENE1017616Z)

Consulter le texte

BEP

Qualification « langue vivante » au diplôme du BEP rénové

(NOR : MENE1019271N)

Consulter le texte

Brevet de technicien « métiers de la musique »

Programme préparatoire à l'épreuve A2 - session 2011

(NOR : MENE1019985N)

Consulter le texte

Baccalauréat série S

Épreuve de SVT : évaluation des capacités expérimentales, session 2010, en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la Zone Sud

(NOR : MENE1019982N)

Consulter le texte

Personnels

Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée

Ouverture de la session 2011 de l'examen

(NOR : MENE1000727A)

Consulter le texte

Mutations

Candidatures à des postes dans des établissements de la Mission laïque française à l'étranger - rentrée 2011

(NOR : MENH1018914N)

Consulter le texte

Mutations

Postes d'enseignement et d'éducation relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - rentrée scolaire 2011

(NOR : MENH1018913N)

Consulter le texte

Mutations

Dépôt et instruction des candidatures à un poste de personnel de direction, d'inspection et d'administration relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - rentrée scolaire 2011-2012

(NOR : MEND1016645N)

Consulter le texte

Mouvement

Affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré en Nouvelle-Calédonie - rentrée scolaire 2011

(NOR : MENH1018915N)

Consulter le texte

Mouvement

Mises à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée 2011

(NOR : MENH1018918N)

Consulter le texte

Mouvement

Affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré à Mayotte - rentrée 2011

(NOR : MENH1018919N)

Consulter le texte

Commissions administratives paritaires

Élections des représentants du personnel aux CAP nationales et locales compétentes à l'égard de certains personnels administratifs, sociaux et de santé

(NOR : MENH1000732A)

Consulter le texte

Commissions administratives paritaires

Élections aux CAP compétentes à l'égard de certains corps de personnels administratifs, sociaux et de santé relevant du ministre de l'Éducation nationale

(NOR : MENH1000733C)

Consulter le texte

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité compétent pour l'enseignement scolaire

(NOR : MENH1000748A)

Consulter le texte

Fonctions - missions

Lettre de mission d'inspection générale

(NOR : MENI1000757Y)

Consulter le texte

Nomination

Inspecteur d'académie adjoint

(NOR : MEND1012909D)

Consulter le texte

Nomination

Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université Clermont-Ferrand-II Blaise-Pascal

(NOR : ESRS1000279A)

Consulter le texte

Nomination

Administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université de Nouvelle-Calédonie

(NOR : ESRS1000278A)

Consulter le texte

Nomination

Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie d'Amiens

(NOR : MEND1000743A)

Consulter le texte

Nomination

Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie de Corse

(NOR : MEND1000741A)

Consulter le texte

Nominations

Institut des hautes études pour la science et la technologie

(NOR : ESRR1000283A)

Consulter le texte

Informations générales

Vacances de postes

Enseignants du second degré à profil particulier à Wallis-et-Futuna - rentrée scolaire 2011

(NOR : MENH1000804V)

Consulter le texte