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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

NOR : MENA1100006A

MEN - SAAM A1


Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; décret n° 2010-1450 du 25-11-2010 ; décret n° 2010-1452 du 25-11-2010 ; arrêté du 17-5-2006 ; arrêté du 23-5-2006 modifié
Article 1 - L'annexe D de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DGRI SPFCO B3
Département des organismes transversaux et des grandes infrastructures de recherche
Au lieu de : Monsieur Michel Lebouché
Lire : Armel de la Bourdonnaye, agent contractuel, chef de département à compter du 15 novembre 2010
 
Article 2 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DE B1-1
Bureau des statuts, de la réglementation et de la gestion prévisionnelle des effectifs et des compétences
Au lieu de : Nicole Dhenain
Lire : Isabelle Sarthou, attachée principale de l'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, chef de bureau à compter du 3 janvier 2011
- DAF E2
Bureau de la validation des services et des cotisations pour la retraite des personnels détachés
Au lieu de : Monsieur Michel Mauger
Lire : Séverine Imoberdorf, attachée principale de l'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, chef de bureau par intérim à compter du 1er janvier 2011
- DAF E4
Bureau des pensions d'invalidité, des affiliations et des affaires juridiques
Au lieu de : Monsieur Michel Mauger, chef de bureau par intérim
Lire : Catherine Riou, attachée principale de l'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, chef de bureau par intérim à compter du 1er janvier 2011
- DAF MIRES
Mission de synthèse « recherche et enseignement supérieur »
Au lieu de : N.
Lire : Guillaume Gautier, administrateur civil, chef de mission à compter du 23 juillet 2010
- DEPP MIREI
Mission aux relations européennes et internationales
Au lieu de : Claude Sauvageot
Lire : Florence Lefresne, professeure agrégée hors classe, chef de mission à compter du 1er janvier 2011
- DEPP MIPEREF
Mission du pilotage des études et des recherches sur l'éducation et la formation
Au lieu de : N.
Lire : Caroline Simonis-Sueur, ingénieure de recherche de 2ème classe, chef de mission à compter du 12 novembre 2010
- DEPP COMCQ
Cellule organisation, méthodes et certification qualité
Au lieu de : N.
Lire : Nicolas Roy, ingénieur de recherche de 2ème classe, chef de cellule à compter du 1er septembre 2010
 
Article 3 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel des ministères de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
 
Fait le 3 janvier 2011

Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général,

Pierre-Yves Duwoye