bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°5 du 3 février 2011

Organisation générale

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

(NOR : MENA1100005A)

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Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

(NOR : MENA1100006A)

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Réglementation financière et comptable

Taxe d'apprentissage

Habilitation de la Fédération des entreprises de propreté à la collecter

(NOR : MENE1031475A)

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Taxe d'apprentissage

Habilitation de l'Association des syndicats de l'horlogerie, bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, du cadeau, des diamants, pierres et perles et activités qui s'y rattachent à la collecter

(NOR : MENE1031483A)

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Enseignements primaire et secondaire

Obligation scolaire

Vaincre l'absentéisme

(NOR : MENE1102847C)

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Formation en alternance

Dispositif d'initiation aux métiers en alternance

(NOR : MENE1020138D)

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Décrochage scolaire

Niveau de qualification prévu à l'article L. 313-7 du code de l'Éducation

(NOR : MENE 1016139D)

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Formation en alternance

Élèves de 15 ans ayant un projet d'entrée en apprentissage : dispositif d'initiation aux métiers en alternance (DIMA)

(NOR : MENE1100012C)

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Baccalauréat général

Modification des épreuves

(NOR : MENE1033350A)

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Baccalauréat général

Série S : épreuve obligatoire d'histoire-géographie applicable à compter de la session 2012 des épreuves anticipées de l'examen

(NOR : MENE1033347N)

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Baccalauréat général et baccalauréat technologique

Épreuves anticipées : modification

(NOR : MENE1033354A)

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Baccalauréat général et baccalauréat technologique

Dispense de certaines épreuves pour les candidats qui changent de série d'examen

(NOR : MENE1033356A)

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Partenariat

Convention de coopération entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et la Fédération des entreprises de propreté

(NOR : MENE1001079X)

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Partenariat

Convention de coopération entre le MENJVA et l'Association des syndicats de l'horlogerie, bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, du cadeau, des diamants, pierres et perles et activités qui s'y rattachent

(NOR : MENE1001082X)

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Personnels

Mouvement

Candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la Principauté de Monaco - rentrée scolaire 2011-2012

(NOR : MENH1033574N)

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Inspecteurs de l'Éducation nationale

Opérations de mutation - année scolaire 2011-2012

(NOR : MEND1033239N)

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Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'Éducation nationale

(NOR : MENI1032755A)

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Conseils, comités et commissions

Désignation des membres de la commission consultative des inspecteurs généraux de l'Éducation nationale

(NOR : MENI1100032A)

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Nomination

Secrétaire général de l'académie de Dijon

(NOR : MEND1100001A)

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Nomination

Directeur du service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles

(NOR : MEND1100056A)

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Informations générales

Appel de candidatures

Recrutement d'inspecteurs généraux de l'Éducation nationale

(NOR : MENI1100033V)

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