Article 1 - Les dispositions de l'article 1 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé relatives aux épreuves obligatoires du baccalauréat général sont modifiées comme suit :
III - En ce qui concerne le tableau des épreuves obligatoires de la série scientifique (S) ;
1) - À la liste des épreuves anticipées de la série scientifique (S),
- entre la ligne
| 2 - Français | 2 | orale | 20 min |
- et la ligne :
| Travaux personnels encadrés | 2 | orale | 30 min pour un groupe de 3 candidats (***) |
- il est ajouté la ligne suivante :
| 3 - Histoire-géographie | 3 | écrite | 4 h |
2) - Au sein de la liste des épreuves terminales, il est supprimé la ligne suivante :
| 6 - Histoire-géographie | 3 | écrite | 4 h |
3) - La numérotation de la liste des épreuves terminales de la série scientifique est modifiée comme suit :
Les épreuves numérotées 3, 4 et 5 deviennent respectivement 4, 5 et 6.
« 4 - mathématiques ;
« 5 - physique-chimie ;
« 6 - sciences et vie et de la Terre ou biologie, écologie ou sciences de l'ingénieur »
Article 2 - Le dernier alinéa de l'article 1 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Les candidats de la série scientifique font connaître leur choix pour l'épreuve n° 6 et pour l'épreuve correspondant à l'enseignement de spécialité ».
Article 3 - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session de 2013 du baccalauréat général et prennent effet pour les épreuves anticipées de cette session, soit en 2012.
Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire du ministère chargé de l'Éducation nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris le 23 décembre 2010
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Enseignements primaire et secondaire