bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 9 du 29 février 2024

Enseignements primaire et secondaire

Programme d’enseignement

Arrêté du 9 février 2024 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)

Arrêté du 9-2-2024 - JO du 28-2-2024 (NOR : MENE2402802A)

Sports

Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024

Articulation de l’animation territoriale des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 et de la Grande Cause nationale 2024

Instruction du 11-2-2024 (NOR : SPOV2400786J)

Personnels

Mouvement

Maîtres du premier degré de l’enseignement privé sous contrat au titre de l’année 2024

Note de service du 16-2-2024 (NOR : MENF2404255N)

Mouvement

Maîtres du second degré de l’enseignement privé sous contrat au titre de l’année 2024

Note de service du 16-2-2024 (NOR : MENF2404252N)

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants du personnel, des représentants de la Mutuelle générale de l’éducation et des membres de l’administration à la commission nationale d’action sociale – Modification

Arrêté du 1-2-2024 (NOR : MENH2401162A)