bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Sports

Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024

Articulation de l’animation territoriale des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 et de la Grande Cause nationale 2024

NOR : SPOV2400786J

Instruction du 11-2-2024

MSJOP - DS

Texte adressé aux préfètes et préfets de région ; aux recteurs et rectrices de région académique ; aux recteurs et rectrices d’académie ; aux secrétaires générales et secrétaires généraux de région académique et aux secrétaires générales et secrétaires généraux d’académie ; aux préfètes et préfets de département ; aux directeurs et directrices académiques des services de l’éducation nationale ; aux délégués régionaux académiques à la jeunesse, à l’engagement et aux sports ; à la directrice générale de la cohésion et des populations de Guyane ; aux conseillères et conseillers du directeur académique des services de l’éducation nationale, chefs du service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports

L’instruction du 18 avril 2023 sur l’animation territoriale en vue des Jeux olympiques et paralympiques (JOP) de Paris 2024 a permis la mise en place d’une dynamique partenariale autour des différents temps festifs qui précédent et accompagnent l’évènement partout en France.

Pour consolider la mobilisation de l’ensemble de nos concitoyens autour de l’événement, il apparait essentiel d’impulser dans chaque territoire, sous votre coordination et en lien avec les collectivités territoriales et le mouvement sportif, des actions d’animations qui se dérouleront jusqu’à la fin de l’année 2024. Ces actions devront s’inscrire dans le cadre nouveau de la Grande Cause nationale 2024 dédiée à la promotion du sport et de l’activité physique et sportive (APS), conformément au souhait du président de la République.

La présente note a pour but d’apporter un cadrage complémentaire à l’instruction du 18 avril 2023, afin d’une part, de préciser l’articulation entre l’animation territoriale des JOP de Paris 2024 et la Grande Cause nationale 2024, et d’autre part de vous indiquer les modalités de la mobilisation attendue des services.

1. L’articulation entre la Grande Cause nationale 2024 (GCN2024) et l’animation territoriale JOP 2024

A. La Grande Cause nationale 2024, une ambition large au service du sport et de la pratique de l’activité physique et sportive

En juillet 2022, le président de la République a décidé de faire de la promotion de l’activité physique et sportive la Grande Cause nationale de l’année 2024 (GCN2024).

Une double raison justifie ce choix :

  • l’accueil des Jeux olympiques et paralympiques, qui nous donne une opportunité exceptionnelle pour promouvoir les bienfaits du sport et ainsi accélérer la construction d’une nation sportive ;
  • l’urgence sanitaire que constitue la progression de la sédentarité dans notre pays du fait des bouleversements de nos modes de vie, et d’une addiction toujours plus forte aux écrans en particulier chez les plus jeunes.

Pour répondre à ces enjeux la GCN2024 a trois objectifs :

  • mettre le sport au cœur de nos politiques publiques, de l’interministérialité et du pacte républicain ;
  • mobiliser les acteurs du sport et toutes les forces vives du pays pour valoriser la place du sport dans notre société ;
  • inciter les Français, à tous les âges et sur tous les territoires, à faire davantage d’activité physique et sportive.

Elle s’appuie enfin sur un marqueur simple : afin d’inviter les Françaises et Français à pratiquer, un repère simple, accessible et fédérateur a été choisi autour des 30 minutes d’activité physique quotidienne.

Tout au long de l’année 2024, la GCN devra irriguer l’ensemble des politiques publiques déjà existantes permettant l’accès à la pratique sportive pour le plus grand nombre (30 minutes d’activité quotidienne à l’école, Pass’sport, 2 heures de sport en plus au collège, maisons sport santé, savoir rouler à vélo etc.) mais aussi se décliner autour de temps spécifiques nationaux et locaux incitant à la pratique sportive.

L’ensemble de ces actions bénéficieront d’une communication spécifique que vous pourrez retrouver sur le site :  https://www.grandecause-sport.fr. Il vous appartiendra de les relayer auprès du plus grand nombre et en particulier des représentants du mouvement sportif (comités régionaux olympiques et sportifs [CROS], comités départementaux olympiques et sportifs [CDOS], ligues, responsables d’associations sportives, etc.) et des acteurs de la communauté éducative. De même, il sera nécessaire d’informer les médias locaux de la déclinaison du calendrier de la GCN2024 sur vos territoires.

Parallèlement à ces actions d’ampleur nationale, il conviendra de faire vivre la GCN au niveau territorial principalement dans le cadre de la labellisation et des financements d’actions locales (cf. partie 2).

B. Les Plans d’animation territoriale (PAT) 2024, des actions centrées sur l’animation autour des JOP et la GCN2024

En 2023, l’élaboration des PAT a permis de définir une ligne stratégique valorisant la « fête populaire » et de réunir tous les acteurs des politiques sportives autour de la table, grâce à la Conférence régionale du sport (CRdS), lieu d’échanges, de partage et de réflexion.

Pour l’année 2024, les PAT se doivent d’être plus ambitieux, et par conséquent, porter une attention particulière aux moments, territoires, et publics ciblés, ainsi qu’à la qualité des projets soutenus, et aux modalités d’association des parties prenantes à la réussite de ces plans.

  • Moments cibles
    • Soutenir des actions d’animation déclinant sur les territoires les temps forts nationaux d’engagement en vue des Jeux de Paris 2024 : la tournée des drapeaux au premier trimestre 2024, la Semaine olympique et paralympique (SOP) du 2 au 6 avril, les J - 100 des Jeux olympiques (JO) le 17 avril et J - 100 des jeux paralympiques (JP) le 20 mai, le relais de la Flamme à partir du 9 mai, ou encore la Journée olympique le 23 juin.
    • Enrichir, là où ce serait nécessaire, les célébrations organisées autour des évènements portés par le Comité d’organisation des Jeux olympiques et paralympiques (Cojop) et les collectivités, à commencer par le relais de la Flamme olympique et le relais de la Flamme paralympique, puis dans le cadre ou en marge des clubs 2024 (fan zone) qui seront mis en œuvre pendant la compétition.
    • Encourager l’émergence de projets se déroulant les « 30 de chaque mois », lors desquels il s’agira de promouvoir tout particulièrement la pratique de 30 minutes d’activité physique et sportive dans le cadre de la GCN2024 (cf. infra).
  • Territoires cibles
    • Avoir une attention particulière sur les zones ne bénéficiant pas d’évènements spécifiques portés par le Cojop et/ou par les collectivités (pas de passage du relais ou de club 2024 référencé). À ce titre, les référents JOP des délégations régionales académiques à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (Drajes) pourront mobiliser les têtes de réseau sportif (CROS, CDOS, ligue, comité régional, comité départemental ou encore club omnisport) afin de créer des évènements sur ces territoires en lien avec les collectivités territoriales.
    • Pour les territoires couverts par ces célébrations, il conviendra d’intervenir en complémentarité avec les actions soutenues directement par le Cojop ou déjà portées par les collectivités afin de créer localement une véritable synergie autour de ces temps forts.
  • Publics cibles
    • Élargir le public cible des évènements au grand public, (sans oublier d’aller chercher des publics éloignés de la pratique sportive que sont les personnes en situation de handicap, les personnes âgées, le public féminin, etc.) au-delà des publics scolaires (cf. le bilan 2023 des PAT) en optant pour des lieux à forte fréquentation tels que les centres commerciaux, les marchés, les plages, les lieux touristiques.
  • Qualité des projets soutenus
    • Privilégier le financement d’évènements d’envergure et structurants pour le territoire régional, départemental ou local, en évitant le saupoudrage des crédits et la multiplication des évènements à faible impact ou valeur ajoutée.
    • Intégrer aux évènements soutenus la dimension GCN2024, en mettant en avant les bienfaits de la pratique d’une activités physique et sportive.
    • Rappeler la dimension olympique et paralympique, en encourageant la promotion de leur histoire et les valeurs dans le cadre des projets soutenus, avec par exemple la mise en place de quizz (cf. ressources sur le site https://generation.paris2024.org/semaine-olympique-et-paralympique), escape game, challenge autour des records olympiques.
  • Modalités de mise en œuvre des PAT
    • Renforcer la mobilisation du mouvement sportif en impliquant véritablement les clubs au travers des conseillers techniques régionaux, y compris ceux de fédérations non olympiques.
    • Impliquer obligatoirement les établissements publics du MSJOP (centres de ressources, d'expertise et de performance sportive [CREPS], écoles nationales, etc.) et les centres de préparation aux jeux (CPJ).

2. Le rôle des services déconcentrés dans la mise en œuvre de l’animation territoriale et la GCN2024

Pour 2024, l’ambition pour les services déconcentrés sera de faire vivre localement la fête populaire autour des Jeux olympiques et paralympiques, mais aussi de décliner dans les territoires la Grande Cause nationale 2024 et ses objectifs, en particulier celui visant à inciter les Français à faire davantage d’activité physique et sportive.

Dans cette optique, une enveloppe « animation territoriale » de 4,5 millions d’euros sera déléguée en début d’année 2024 via les budgets opérationnels de programme (BOP) régionaux (P 219).

Ainsi, vous serez amené à tenir trois rôles majeurs pour atteindre les objectifs ci-dessus.

  • Identifier, faire émerger et financer des projets locaux de qualité, concourant à l’ambition de l’animation territoriale et de la GCN selon le cadrage évoqué supra avec les crédits « animation territoriale » (4,5 M€).
    Vous impulserez et financerez également dans chaque région une action phare à dimension régionale dans le cadre de la GCN, portée par les CRdS, dans le cadre des crédits du fonds dédié d’1,5 millions d’euros à la GCN qui vous seront délégués par l’Agence nationale du sport (ANS). Une note de service de l’ANS précisera les conditions d’utilisation de ce fonds.
  • Labelliser des actions locales Grande Cause nationale 2024, qu’elles soient financées ou non. Ce label sera attribué, dès lors que les projets répondent à l’un des critères ci-dessous :
    • promouvoir les 30 minutes d’activité physique quotidienne ;
    • encourager la pratique sportive auprès des publics les plus éloignés (femmes, seniors, étudiants, personnes en situation de handicap) ;
    • promouvoir l’égalité d’accès au sport pour tous ;
    • encourager le rapprochement entre culture et sport ;
    • affirmer le rôle sociétal du sport.
      Afin de formaliser la labellisation, une lettre type mentionnant les conditions d’obtention et de pérennisation du label, assortie d’une charte contractuelle dédiée, sera envoyée au porteur de projet.
      À noter que les actions soutenues dans le cadre des célébrations des JOP pourront être labellisées dès l’instant où elles répondent au moins à l’un des critères susmentionnés.
  • Participer activement à la mobilisation des acteurs en étant le trait d’union entre les comitologies locales « Animation Territoriale », avec :
    • au niveau régional : le pilotage d’un groupe de travail sur les JOP et la GCN2024 au sein de la CRdS pour l’examen des projets à soutenir financièrement et à labelliser ;
    • au niveau départemental :
      • la participation au Comité territorial d’engagement (CTE), instance initiée par le Cojop, piloté par les conseils départementaux, en lien avec les préfets de département, et ayant pour objectif l’organisation d’animations autour du parcours du relais de la Flamme ou des clubs 2024,
      • la participation, là où les CTE ne sont pas présents, au Comité stratégique de l’engagement et des célébrations autour des JOP et de la GCN réunis et présidés par les préfets de département,
      • la participation aux temps de travail liés à la mobilisation interministérielle autour de l’Été olympique et paralympique, et plus spécifiquement autour du dispositif Clubs ouverts soutenu par l’ANS ;
    • Le pilotage de groupes de travail spécifiques autour de temps nationaux déclinés sur certains territoires, et plus particulièrement, la mise en place des Journées pour une France en forme organisées dans chaque région. Il s’agira d’un événement national de la GCN, qui se déroulera d’avril à mai 2024, en partenariat avec le collectif Pour une France en forme, le ministère de la Santé et de la Prévention, l’Assurance maladie, l’Association nationale des étudiants en sciences et techniques des activités physiques et sportives (ANESTAPS), le mouvement sportif et Harmonie mutuelle. Une fiche action dédiée vous a été adressée le 19 décembre dernier à ce sujet.

Enfin, vous êtes invités à faire connaître et communiquer le plus largement possible autour des actions de promotion de la GCN programmées à l’échelle nationale pour 2024 et qui seront amenées à se déployer dans vos territoires dans le cadre d’une déclinaison régionale, telles que :

  • le défi 30 minutes qui sera lancé tous les 30 du mois, pour faire du sport ou bouger tous ensemble, à tout âge, partout dans le pays. Les collectivités et porteurs de projet devront être invités à s’inscrire dans cette logique, et impulser des projets autour des 30 minutes d’APS prioritairement les 30 du mois ;
  • les journées « Pour une France en forme » que vous co-piloterez ;
  • la tournée au sein des écoles de l’Équipe de France des 30’ d’activité physique quotidienne durant le 1er trimestre et dans la foulée des Jeux paralympiques, sous l’impulsion des services de l’éducation nationale ;
  • les étapes de la Grande dictée du sport, qui associera concours de dictée et initiations à l’activité physique, du 20 janvier au 27 avril. 24 tournois seront organisés, au sein d’universités, partout en France. La finale se déroulera sous la coupole de l’Institut de France ;
  • la Grande collecte du sport, qui sera lancée le 20 mars, et visera à récupérer les petits équipements sportifs usagés ou inutilisés afin de les trier et de les recycler, et ce grâce aux 2024 points de collecte seront installés sur l’ensemble du territoire ;
  • le Loto du patrimoine 2024 qui sera étendu à la préservation et à la restauration de sites sportifs remarquables ;
  • le programme « Le sport au cœur des villages » qui visera à aller à la rencontre des habitants de 500 villages de moins 1 000 habitants dans toutes les régions de France afin de les sensibiliser sur les risques de la sédentarité à tous les âges, diffuser les bonnes pratiques et sera l’occasion de remettre un kit sportif aux maires rencontrés ;
  • durant l’été 2024, une grande initiative interministérielle sera impulsée dans le cadre d’une programmation « Été olympique et paralympique 2024 ». Ce plan mobilisera l’ensemble des dispositifs d’animation territoriale mis en place pendant les vacances scolaires par différents ministères (quartiers d’été du ministère de la Ville, Vacances apprenantes de l’éducation nationale, Été culturel du ministère de la Culture, etc.) dans le but de promouvoir le sport et les JOP et proposer ainsi une offre sportive diverse et de qualité aux jeunes qui en ont le plus besoin. Les animations que vous soutiendrez dans le cadre de vos crédits d’animation territoriale JOP/GCN qui auront lieu entre juin et septembre 2024 s’inscriront dans le cadre de ce plan. Une circulaire dédiée vous sera adressée dans les prochaines semaines ;
  • un bus des plages aux couleurs de la GCN2024 sillonnera les côtes et fera 30 étapes pour promouvoir le sport santé et la pratique sportive. Le détail du parcours de ce bus vous sera adressé avant son lancement.

3. Les échéances opérationnelles de l’animation territoriale JOP et GCN2024

À court terme, vos services seront mobilisés selon le calendrier suivant :

  • D’ici le 31 janvier 2024 : vous devrez réunir le groupe de travail ou comité de pilotage JOP 2024 de votre CRdS avec pour objectif de présenter les termes de cette instruction et de redéfinir vos lignes stratégiques et opérationnelles de votre PAT. Un document stratégique devra en être issu, et visera à définir les principaux temps d’animation que vous envisagez pour 2024, les territoires d’intervention prioritaires ciblés et les partenaires que vous mobiliserez. La date de réunion envisagée ainsi que le compte rendu des résultats de vos travaux seront à transmettre à ds.2c@sports.gouv.fr.
  • D’ici au 31 mars 2024 : il vous est demandé de formaliser le listing exhaustif des actions identifiées, financées et des premières labellisations. Une réactualisation des actions labellisées sera ensuite mise en place via un portail dédié afin de faciliter leur recensement et de nourrir une cartographie nationale. Ces éléments seront à adresser à ds.2c@sports.gouv.fr.

4. Les outils de communication à la disposition des services déconcentrés

Au niveau national, comme mentionné, une cartographie en ligne « animation territoriale JOP et GCN2024 » unique sera mise en place sur le site internet du MSJOP et celui de la GCN2024. L’objectif est de donner à voir le nombre et la diversité des projets organisés sur la route des Jeux et en faveur de la GCN et d’y identifier :

  • les projets « fête populaire JOP 2024 » soutenus dans le cadre des crédits « animation territoriale » ;
  • les évènements Grande Cause nationale, à la fois ceux soutenus financièrement mais aussi les actions labellisées.

De manière pratique, les projets seront référencés sur cette cartographie en ligne selon des modalités simplifiées qui vous seront présentées dans le détail dans les prochaines semaines.

Au niveau local, pour vous aider à communiquer au plus près du terrain, une enveloppe complémentaire de 400 000 euros sera prochainement déléguée afin de faciliter dans chaque région les actions de communication JOP et GCN. Ces crédits vous permettront notamment :

  • de commander en ligne des éléments du kit de célébration des JOP personnalisés avec le logo de l’État (kakémonos, goodies, etc.) que vous pourrez utiliser tout au long de l’année pour valoriser le rôle central exercé par vos services ;
  • de recourir si nécessaire à des prestataires de services (photographe, journaliste reporter d’images, etc.) afin de mettre en lumière au mieux les évènements JOP/GCN soutenus.

En matière de communication presse et digitale :

  • concernant les actions JOP, vous pouvez dès à présent utiliser la déclinaison État de l’identité visuelle des JOP dans vos communications, telle que présentée dans la circulaire n° 6431/SG de la première ministre en date du 15 décembre 2023 ;
  • concernant la GCN, des outils de communication GCN clés en main vous seront mis à disposition afin de communiquer et de valoriser vos initiatives (communiqués de presse type, logos, vignettes réseaux sociaux, affiches à imprimer, vidéos de témoignages, etc.).

Sur l’ensemble des actions de communication, il conviendra de mobiliser et travailler avec les référents communication des rectorats et des préfectures afin qu’ils puissent amplifier ces actions dans le cadre d’un plan de communication concerté.

L’année 2024 sera historique pour le sport français. Aussi, votre mobilisation tout au long de l’année pour la bonne mise en œuvre de l’ensemble de ces dispositifs sera essentielle pour l’atteinte de notre objectif commun, celui de faire vivre les Jeux olympiques et paralympiques dans tous nos territoires, et de mettre plus de sport au cœur de la société, en faisant notamment la promotion permanente des 30 minutes d’activité physique quotidienne.

Pour la ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques, et par délégation,
La directrice des sports,
Fabienne Bourdais