bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 25 du 18 juin 2009

Encart Bulletin officiel n° 25 du 18 juin 2009

Liste des établissements scolaires français à l'étranger

(NOR : MENE0907153A)

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Traitement et indemnités, avantages sociaux

Indemnités

Attribution d'une indemnité de responsabilité administrative à certains conseillers d'administration scolaire et universitaire occupant des fonctions déterminées

(NOR : MEND0900428A)

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Enseignements élémentaire et secondaire

Enseignement français à l'étranger

Homologation des établissements français à l'étranger - campagne 2009-2010

(NOR : MENE0900453N)

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Certificat d'aptitude professionnelle

Création de la spécialité « réalisation en chaudronnerie industrielle »

(NOR : MENE0910728A)

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Baccalauréat professionnel

Création de la spécialité « fonderie »

(NOR : MENE0910079A)

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Baccalauréat professionnel

Création de la spécialité « technicien en chaudronnerie industrielle

(NOR : MENE0910778A)

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Baccalauréat

Calendrier de la session 2009 des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion

(NOR : MENE0911719Z)

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Personnels

Hygiène et sécurité

Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement scolaire

(NOR : MENH0900429X)

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Commissions administratives paritaires

Approbation du règlement intérieur de la commission administrative paritaire des attachés d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

(NOR : MENA0900431A)

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Informations générales

Vacance de poste

Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Corse

(NOR : MEND0900427V)

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