Cyclone Chido à Mayotte : le ministère de l’Éducation nationale se mobilise. Consultez les dernières informations

bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 38 du 15 octobre 2009

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

(NOR : MENA0900867A)

Onisep

Création d'un traitement de données à caractère personnel dans le cadre du webclasseur

(NOR : MENY0900839A)

Enseignement supérieur et recherche

Diplôme

Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et modification du code de l'action sociale et des familles (partie réglementaire)

(NOR : MTSA0919076D)

Diplôme

Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale

(NOR : MTSA0919185A)

Enseignements élémentaire et secondaire

Baccalauréat professionnel

Création de la spécialité « bio-industries de transformation » et conditions de délivrance

(NOR : MENE0917481A)

Échanges franco-allemands

Programme « Brigitte Sauzay »

(NOR : MENC0900748N)

Personnels

Enseignement privé sous contrat

Élections des membres des commissions consultatives mixtes académiques et départementales

(NOR : MENF0900842A)