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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°35 du 29 septembre 2011

Organisation générale

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Organisation

Décret n° 2011-1003 du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR : MENA1114777D)

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Administration centrale du MENJVA et du MESR

Organisation

Arrêté du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR : MENA1117571A)

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IGEN et IGAENR

Programme de travail pour l'année scolaire et universitaire 2011-2012

Lettre du 27-9-2011 (NOR : MENI1100439Y)

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École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Création

Arrêté du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR : MENA1117586A)

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Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire

Liste du 1-7-2011 - J.O. du 1-7-2011 (NOR : CTNX1115840K)

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Traitements et indemnités, avantages sociaux

Bourses d'enseignement supérieur

Taux - année universitaire 2011-2012

Arrêté du 25-8-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR : ESRS1116743A)

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Bourses d'enseignement supérieur

Plafonds de ressources - année universitaire 2011-2012

Arrêté du 25-8-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR : ESRS1116748A)

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Enseignements primaire et secondaire

Échanges franco-allemands

Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à projets pour l'année scolaire 2011-2012

Note de service n° 2011-170 du 27-9-2011 (NOR : MENC1100445N)

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Brevet des métiers d'art

Modification du code de l'éducation (partie réglementaire)

Décret n° 2011-1029 du 26-8-2011 - J.O. du 28-8-2011 (NOR : MENE1119958D)

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Baccalauréat général, série S

Épreuve de physique-chimie : évaluation des capacités expérimentales en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la zone Sud - session 2012

Note de service n° 2011-156 du 26-9-2011 (NOR : MENE1121811N)

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Mouvement du personnel

Nominations

Inspecteurs d'académie-directeurs des services départementaux de l'éducation nationale

Décret du 24-8-2011 - J.O. du 27-8-2011 (NOR : MEND1120810D)

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Conseils, comités et commissions

Modification de la composition de la CAP compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale

Arrêté du 24-8-2011 (NOR : MENI1100392A)

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Conseils, comités et commissions

Modification de la composition de la CAP compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 24-8-2011 (NOR : MENI1100405A)

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Informations générales

Vacances de postes

Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie - rentrée scolaire australe de février 2012

Avis du 7-9-2011 (NOR : MENH1100416V)

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Vacances de postes

Postes à l'UNSS - rentrée 2011

Avis du 15-9-2011 (NOR : MENE1100419V)

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