bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°36 du 6 octobre 2011

Enseignements secondaire et supérieur

Diplôme supérieur d'arts appliqués

Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités

Arrêté du 26-8-2011 - J.O du 17-9-2011 (NOR : ESRS1119119A)

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Enseignements primaire et secondaire

Concours général des lycées

Calendrier - session 2012

Note de service n° 2011-158 du 21-9-2011 (NOR : MENE1124438N)

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Concours général des métiers

Organisation - session 2012

Note de service n° 2011-159 du 21-9-2011 (NOR : MENE1124689N)

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Enseignements de spécialité en classe terminale

Prise en charge pédagogique de l'option de TL Droit et grands enjeux du monde contemporain et de l'enseignement de spécialité de TS Informatique et sciences du numérique

Note de service n° 2011-178 du 30-9-2011 (NOR : MENH1100464N)

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Brevet d'études professionnelles

Spécialité « restauration à deux options : cuisine et commercialisation et services en restauration » : création et modalités de délivrance

Arrêté du 18-8-2011 - J.O. du 6-9-2011 (NOR : MENE1123093A)

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Brevet d'études professionnelles

Spécialité « accompagnement, soins et services à la personne » : création et modalités de délivrance

Arrêté du 18-8-2011 - J.O. du 6-9-2011 (NOR : MENE1123099A)

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Représentants des parents d'élèves

Modalités d'élection au conseil d'école

Circulaire n° 2011-163 du 26-9-2011 (NOR : MENE1125625C)

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Hygiène et sécurité

Compte rendu synthétique de la réunion du CCHS compétent pour l'enseignement scolaire

Réunion du 16-6-2011 (NOR : MENH1100415X)

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Personnels

Tableau d'avancement

Propositions d'inscription à la hors-classe des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2012

Note de service n° 2011-162 du 12-9-2011 (NOR : MENH1124813N)

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CAP

Création d'une CAP locale compétente à l'égard des ATRF affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'EN, de l'ESR, de la jeunesse et des sports et dans les services à compétence nationale relevant du ministre chargé de l'EN

Arrêté du 1-9-2011 - J.O. du 17-9-2011 (NOR : ESRH1123566A)

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Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nominations au Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 26-9-2011 (NOR : MENJ1100431A)

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Conseils, comités et commissions

Désignation des membres du comité technique central institué auprès du secrétaire général du MEN et du MESR

Arrêté du 27-9-2011 (NOR : MENA1100444A)

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Jurys de concours

Nomination du président des jurys des concours de recrutement de personnels de direction au titre de la session 2012

Arrêté du 5-9-2011 (NOR : MENH1100424A)

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Jurys de concours

Nomination du président et du vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de la session 2012

Arrêté du 6-9-2011 (NOR : MENH1100422A)

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Jurys de concours

Nomination du président et du vice-président du jury de concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de la session 2012

Arrêté du 6-9-2011 (NOR : MENH1100423A)

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