bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 14 du 5 avril 2012

Organisation générale

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

Arrêté du 29-2-2012 (NOR : MENA1200104A)

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CHSCT d'administration centrale des MENJVA et MESR

Création

Arrêté du 21-2-2012 - J.O. du 6-3-2012 (NOR : MENA1129524A)

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CHSCT du MENJVA

Règlement intérieur

Règlement du 9-2-2012 (NOR : MENH1200100X)

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Obligation scolaire

L'instruction dans la famille

Rectificatif du 6-3-2012 (NOR : MENE1135458Z)

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Programme d'activité

Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance

Circulaire n° 2012-041 du 9-3-2012 (NOR : MENP1204121C)

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Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de l'environnement

Liste du 19-2-2012 - J.O. du 19-2-2012 (NOR : CTNX1203116K)

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Enseignements primaire et secondaire

Mission générale d'insertion

Orientations

Circulaire n° 2012-039 du 8-3-2012 (NOR : MENE1206124C)

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Prévention et lutte contre les risques sectaires

Action de l'éducation nationale

Circulaire n° 2012-051 du 22-3-2012 (NOR : MENE1208599C)

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Concours général des lycées

Calendrier des épreuves d'admission des disciplines technologiques session 2012

Note de service n° 2012-042 du 8-3-2012 (NOR : MENE1206127N)

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Baccalauréats général et technologique

Épreuves de spécialité en série littéraire et épreuves facultatives d'arts plastiques, de cinéma audiovisuel, de danse, d'histoire des arts, de musique et de théâtre à compter de la session 2013

Note de service n° 2012-038 du 6-3-2012 (NOR : MEN1206007N)

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Échanges franco-allemands

Programme franco-allemand Heinrich Heine : séjours individuels d'élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d'allemand de niveau « B1 » en 2012

Note de service n° 2012-050 du 26-3-2012 (NOR : MENC1200123N)

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Personnels

Avancement

Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative pour les années 2012, 2013 et 2014

Arrêté 29-2-2012 - J.O. du 6-3-2012 (NOR : MENH1204852A)

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Personnels de direction

Titularisation au 1er septembre 2012 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2011

Note de service n° 2012-043 du 8-3-2012 (NOR : MENH1203921N)

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Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Désignation des membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française et du jury national du diplôme initial de langue française

Arrêté du 15-2-2012 - J.O. du 6-3-2012 (NOR : MENE1204527A)

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Conseils, comités et commissions

Nominations au conseil d'administration de l'Onisep

Arrêté du 12-3-2012 (NOR : MENF1200108A)

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Nomination

Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Versailles

Arrêté du 2-3-2012 (NOR : MENH1200111A)

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Informations générales

Appel à candidatures

Postes d'ITRF au lycée Comte-de-Foix en Principauté d'Andorre

Avis du 5-3-2012 (NOR : MENE1200101V)

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Appel à candidatures

Poste susceptible d'être vacant au lycée Comte-de-Foix à Andorre-la-Vieille en Principauté d'Andorre

Avis du 5-3-2012 (NOR : MENE1200102V)

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Vacance de postes

Postes à l'UNSS - rentrée 2012

Avis du 12-3-2012 (NOR : MENE1200098V)

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