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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 37 du 11 octobre 2012

Enseignements secondaire et supérieur

Diplôme supérieur d'arts appliqués « design »

Définition et conditions de délivrance : erratum

Rectificatif du 25-9-2012 (NOR : ESRS1228717Z)

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Enseignements primaire et secondaire

Scolarisation des élèves

Organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés

Circulaire n° 2012-141 du 2-10-2012 (NOR : REDE1236612C)

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Scolarisation des élèves

Scolarisation et scolarité des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs

Circulaire n° 2012-142 du 2-10-2012 (NOR : REDE1236611C)

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Scolarisation des élèves

Organisation des Casnav

Circulaire n° 2012-143 du 2-10-2012 (NOR : REDE1236614C)

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BEP

Modification des règlements d'examen de plusieurs spécialités

Arrêté du 20-8-2012 - J.O. du 19-9-2012 (NOR : MENE1232674A)

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Baccalauréat professionnel

« Hygiène et environnement » : abrogation

Arrêté du 20-8-2012 - J.O. du 18-9-2012 (NOR : MENE1232648A)

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Baccalauréat professionnel

« Pilote de ligne de production » et « procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons » : modification

Arrêté du 20-8-2012 - J.O. du 19-9-2012 (NOR : MENE1232686A)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'« Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public »

Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENE1200379A)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Centre national d'information sur les droits des femmes et des familles »

Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENE1200380A)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Entente des générations pour l'emploi et l'entreprise »

Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENE1200381A)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Mouvement du Nid »

Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENE1200382A)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Sida Info Service »

Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENE1200383A)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Temps Jeunes »

Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENE1200384A)

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Mouvement du personnel

Jury de concours

Nomination du président et du vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - session 2013

Arrêté du 6-9-2012 (NOR : MENH1200376A)

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Jury de concours

Nomination du président et du vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale - session 2013

Arrêté du 6-9-2012 (NOR : MENH1200377A)

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Jurys de concours

Nomination du président et des vice-présidents des jurys des concours de recrutement de personnels de direction - session 2013

Arrêté du 6-9-2012 (NOR : MENH1200378A)

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Jurys de concours

Nomination des présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER - session 2013 : modification

Arrêté du 18-9-2012 (NOR : MENH1200399A)

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Nomination

Directrice des études de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés

Arrêté du 13-9-2012 (NOR : ESRS1200317A)

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Nomination

Directeur de l'académie de Paris

Décret du 11-9-2012 - J.O. du 12-9-2012 (NOR : MENH1232119D)

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Nomination

Directeur adjoint du Centre national de documentation pédagogique

Arrêté du 13-9-2012 (NOR : MENH1200396A)

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