bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Télécharger le pdf

Bulletin officiel n° 17 du 25 avril 2013

Organisation générale

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de l'économie et des finances

Liste du 13-3-2013 - J.O. du 13-3-2013 (NOR : CTNX1303567K)

Consulter le texte

Réglementation financière et comptable

Taxe d'apprentissage

Habilitation du comité de concertation et de coopération de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics à la collecter

Arrêté du 13-3-2013 - J.O. du 27-3-2013 (NOR : MENE1303608A)

Consulter le texte

Enseignements secondaire et supérieur

Classes préparatoires aux grandes écoles

CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - Année scolaire 2013-2014

Liste du 17-4-2013 (NOR : ESRS1300098K)

Consulter le texte

Enseignements primaire et secondaire

Sections binationales Abibac

Programme d'enseignement de langue et de littérature allemandes dans les sections Abibac pour les années scolaires 2013-2014, 2014-2015 et 2015-2016

Note de service n° 2013-048 du 3-4-2013 (NOR : MENE1307956N)

Consulter le texte

Partenariat

Convention de coopération entre le ministère de l'éducation nationale et le comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics

Convention du 21-12-2012 (NOR : MENE1300130X)

Consulter le texte

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'« Association pour favoriser l'égalité des chances à l'école »

Arrêté du 3-4-2013 (NOR : MENE1300162A)

Consulter le texte

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la « Fédération nationale des centres musicaux ruraux »

Arrêté du 3-4-2013 (NOR : MENE1300163A)

Consulter le texte

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la « Fédération des associations pour adultes et jeunes handicapés »

Arrêté du 3-4-2013 (NOR : MENE1300164A)

Consulter le texte

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la « Fédération Léo Lagrange »

Arrêté du 3-4-2013 (NOR : MENE1300165A)

Consulter le texte

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Mouvement ni putes ni soumises »

Arrêté du 3-4-2013 (NOR : MENE1300166A)

Consulter le texte

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'« Union nationale des centres permanents d'initiative pour l'environnement »

Arrêté du 3-4-2013 (NOR : MENE1300167A)

Consulter le texte

Personnels

Commission nationale d'action sociale

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel à chacune d'elle

Arrêté du 20-3-2013 (NOR : MENH1300161A)

Consulter le texte

Mouvement

Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2013-2014

Note de service n° 2013-046 du 3-4-2013 (NOR : MENH1301568N)

Consulter le texte

Mouvement

Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée de février 2014

Note de service n° 2013-066 du 22-4-2013 (NOR : MENH1308596N)

Consulter le texte

Mouvement

Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée de février 2014

Note de service n° 2013-067 du 22-4-2013 (NOR : MENH1308597N)

Consulter le texte

Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 15-3-2013 - J.O. du 27-3-2013 (NOR : MENI1303300A)

Consulter le texte

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 15-3-2013 - J.O. du 27-3-2013 (NOR : MENI1306132A)

Consulter le texte

Élections

CAPN des personnels de direction

Arrêté du 26-3-2013 (NOR : MENH1300149A)

Consulter le texte

Élections

CAP des inspecteurs de d'éducation nationale : modification

Arrêté du 8-4-2013 (NOR : MENH1300184A)

Consulter le texte

Conseils, comités et commissions

Nominations au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques

Arrêté du 3-4-2013 (NOR : MENF1300176A)

Consulter le texte

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres des commissions chargées d'établir les sujets de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France »

Décision du 3-4-2013 (NOR : MENE1300156S)

Consulter le texte

Nomination

Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Guadeloupe

Arrêté du 28-3-2013 (NOR : MENH1300175A)

Consulter le texte

Informations générales

Vacance de poste

Cned de Toulouse

Avis du 19-3-2013 (NOR : MENY1300159V)

Consulter le texte

Vacance de postes

Conseillers en formation continue rentrée scolaire 2013

Liste du 2-4-2013 (NOR : MENE1300155K)

Consulter le texte