bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 15 du 10 avril 2014

Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréat général

Livret scolaire pour les élèves de la série S option écologie, agronomie et territoires : modification

Arrêté du 12-3-2014 - J.O. du 27-3-2014 (NOR : MENE1406116A)

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Baccalauréat général et baccalauréat technologique

Livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options sciences de la vie et de la Terre et sciences de l'ingénieur) et du baccalauréat technologique séries STI2D, STL et STD2A : modification

Arrêté du 5-3-2014 - J.O. du 19-3-2014 (NOR : MENE1405493A)

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Baccalauréat technologique

Évaluation des compétences expérimentales, baccalauréat série STL - session de juin 2014

Note de service n° 2014-049 du 9-4-2014 (NOR : MENE1408225N)

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Brevet des métiers d'art

« Ferronnier d'art » : création et modalités de délivrance

Arrêté du 12-3-2014 - J.O. du 26-3-2014 (NOR : MENE1406146A)

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Section binationale

Liste des établissements proposant une section binationale Bachibac : modification

Arrêté du 12-3-2014 - J.O. du 26-3-2014 (NOR : MENE1406154A)

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Section binationale

Liste des établissements proposant une section binationale Esabac : modification

Arrêté du 12-3-2014 - J.O. du 26-3-2014 (NOR : MENE1406155A)

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Classe terminale de la série littéraire

Programme de littérature pour l'année scolaire 2014-2015

Note de service n° 2014-041 du 21-3-2014 (NOR : MENE1406307N)

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Personnels

Enseignement privé sous contrat

Réforme des instances représentatives des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat

Circulaire n° 2014-045 du 28-3-2014 (NOR : MENF1407014C)

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Admission à la retraite

Personnels d'encadrement - campagne 2014-2015

Note de service n° 2014-040 du 25-3-2014 (NOR : MENH1406040N)

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Notation

Professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur - année 2013-2014

Note de service n° 2014-047 du 28-3-2014 (NOR : MENH1403738N)

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Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification

Arrêté 19-3-2014 (NOR : MENA1400143A)

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Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance

Arrêté du 21-3-2014 (NOR : MENF1400149A)

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Nomination

Directeur académique et de directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale

Décret du 18-3-2014 - J.O. du 20-3-2014 (NOR : MENH1403378D)

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Nomination

Membres du jury de la classe esthétique, art du maquillage de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France

Décision du 26-3-2014 (NOR : MENE1400139S)

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Nomination

Membre du jury de certaines classes de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France

Décision du 12-3-2014 (NOR : MENE1400140S)

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Nomination

Secrétaire général de l'académie de Nancy-Metz

Arrêté du 25-3-2014 (NOR : MENH1400141A)

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