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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°7 du 16 février 2017

Organisation générale

Partenariat

Circulaire conjointe relative au soutien du ministère de la défense aux projets pédagogiques

Circulaire n° 2017-018 du 9-2-2017 (NOR : MENE1702805C)

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Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de l'environnement

Liste du 15-1-2017 - J.O. du 15-1-2017 (NOR : CTNR1636721K)

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Enseignements secondaire et supérieur

Appel à projets

Campus des métiers et des qualifications

Lettre du 10-2-2017 (NOR : MENE1700093Y)

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Formation professionnelle

Liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l'appel à projets du 13 avril 2016

Arrêté du 9-2-2017 (NOR : MENE1704286A)

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Brevet de technicien du supérieur

Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur fluides énergies domotique, option A « génie climatique et fluidique », option B « froid et conditionnement d'air », option C « domotique et bâtiment communicants » : modification

Arrêté du 21-12-2016 - J.O. du 21-1-2017 (NOR : MENS1636524A)

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Brevet de technicien supérieur

Cahier des charges concernant l'épreuve E4 conception et maintenance de solutions informatiques du BTS services informatiques et organisation pour les sessions d'examen 2017 et 2018

Note de service n° 2017-012 du 19-1-2017 (NOR : MENS1701374N)

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Diplômes comptables

Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2017-2018

Liste du 6-2-2017 (NOR : MENS1700044K)

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Enseignements primaire et secondaire

Diplôme

Diplôme Un des meilleurs ouvriers de France

Décret n° 2017-87 du 26-1-2017 - J.O. du 28-1-2017 (NOR : MENE1636852D)

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Brevet professionnel

Esthétique, cosmétique, parfumerie, création et conditions de délivrance : modification

Arrêté du 11-1-2017 - J.O. du 31-1-2017 (NOR : MENE1701068A)

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Certificat d'aptitude professionnelle

Esthétique, cosmétique, parfumerie, création et conditions de délivrance : modification

Arrêté du 11-1-2017 - J.O. du 31-1-2017 (NOR : MENE1701067A)

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Personnels

Certification d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée

Pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée

Décret n° 2017-169 du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017 (NOR : MENE1704063D)

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Certification d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive

Organisation de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive (Cappei)

Arrêté du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017 (NOR : MENE1704065A)

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Organisation de la formation professionnelle spécialisée et de la préparation au certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive

Organisation de la formation professionnelle spécialisée à l'intention des enseignants chargés de la scolarisation des élèves présentant des besoins éducatifs particuliers liés à une situation de handicap, de grande difficulté scolaire ou à une maladie

Arrêté du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017 (NOR : MENE1704067A)

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Certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée

Circulaire relative à la formation professionnelle spécialisée et au certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive (Cappei)

Circulaire n° 2017-026 du 14-2-2017 (NOR : MENE1704263C)

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Traitement automatisé de données

Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Téléservice bourses »

Arrêté du 11-1-2017 - J.O. du 28-1-2017 (NOR : MENE1701071A)

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Mouvement

Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes rentrée scolaire 2017/2018

Note de service n° 2017-013 du 3-2-2017 (NOR : MENH1700003N)

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Mouvement

Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la Principauté de Monaco rentrée scolaire 2017-2018

Note de service n° 2017-014 du 3-2-2017 (NOR : MENH1700004N)

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Mouvement du personnel

Nomination

Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Créteil

Arrêté du 20-1-2017 (NOR : MENH1700048A)

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