bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°27 du 24 août 2017

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat

Répartition entre les départements du contingent de promotions par la voie du premier concours interne des maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année 2017-2018 : modification

Arrêté du 26-6-2017 - J.O. du 18-7-2017 (NOR : MENF1717774A)

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Enseignement supérieur et recherche

Bourses d'enseignement supérieur

Taux - année universitaire 2017-2018

Arrêté du 21-7-2017 - J.O. du 1-8-2017 (NOR : ESRS1719790A)

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Bourses d'enseignement supérieur

Plafonds de ressources - année universitaire 2017-2018

Arrêté du 21-7-2017 - J.O. du 1-8-2017 (NOR : ESRS1719791A)

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Enseignements primaire et secondaire

Centres d'informations et d'orientation

Fermeture et création de CIO dans l'académie d'Aix-Marseille

Arrêté du 31-5-2017 - J.O. du 20-7-2017 (NOR : MENE1713484A)

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Traitement automatisé de données

Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Affelnet-lycée »

Arrêté du 17-7-2017 - J.O. du 26-7-2017 (NOR : MENE1719988A)

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Scolarisation des élèves handicapés

Élèves en situation de handicap scolarisés dans un établissement d'enseignement français à l'étranger

Circulaire n° 2017-137 du 4-8-2017 (NOR : MENE1721824C)

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Bourses nationales de collège

Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation

Circulaire n° 2017-121 du 10-8-2017 (NOR : MENE1718895C)

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Travaux personnels encadrés

Classe de première des séries générales : liste des thèmes en vigueur pour les années scolaires 2017-2018 et 2018-2019

Note de service n° 2017-134 du 31-7-2017 (NOR : MENE1721202N)

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Sections internationales espagnoles

Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature espagnoles - sessions 2018 et 2019

Note de service n° 2017-135 du 23-8-2017 (NOR : MENE1721670N)

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Centres de vacances et de loisirs

Habilitation nationale à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d'accueil collectifs de mineurs - 1er janvier 2018 - 31 janvier 2021

Instruction n° 2017-136 du 25-7-2017 (NOR : MENV1722039J)

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Personnels

Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée

Ouverture de la session 2018 de l'examen

Arrêté du 25-7-2017 (NOR : MENE1700432A)

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Personnels d'encadrement pédagogique

Formation professionnelle statutaire

Circulaire n° 2017-141 du 4-8-2017 (NOR : MENH1717282C)

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Formation continue des enseignants

Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2017-2018

Circulaire n° 2017-140 du 10-8-2017 (NOR : MENE1722013C)

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Établissements d'enseignement français à l'étranger

Recrutements et détachements - rentrée scolaire 2018-2019

Note de service n° 2017-129 du 7-8-2017 (NOR : MENH1718092N)

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Formation continue

Priorités du plan national de formation 2017-2018 du ministère de l'éducation nationale

Note de service n° 2017-131 du 10-8-2017 (NOR : MENE1720908N)

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Personnels de direction

Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis et Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte - rentrée 2018

Note de service n° 2017-133 du 23-8-2017 (NOR : MENH1718994N)

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Personnels de direction

Mobilité 2018

Note de service n° 2017-139 du 23-8-2017 (NOR : MENH1721099N)

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CHSCT du MEN

Orientations stratégiques - année scolaire 2017-2018

Note du 27-6-2017 (NOR : MENH1700416X)

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Mouvement du personnel

Fonctions, missions

Mission d'inspection générale

Lettre du 10-8-2017 (NOR : MENI1700430K)

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Nomination

Conseiller de recteur - délégué académique au numérique de l'académie de Nice

Arrêté du 29-6-2017 (NOR : MENH1700414A)

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Nominations

Désignation à l'Institut des hautes études pour la science et la technologie

Arrêté du 30-6-2017 (NOR : ESRR1700081A)

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Nominations

Reconduction d'IGEN dans les fonctions de doyen de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 10-8-2017 (NOR : MENI1700419A)

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Nominations

Désignation et reconduction d'IGEN dans les fonction de correspondant académique de l'inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 10-8-2017 (NOR : MENI1700418A)

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