bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°5 du 31 janvier 2019

Organisation générale

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Organisation du service pour l'année scolaire et universitaire 2018-2019 : modification

Arrêté du 28-12-2018 (NOR : MENI1900034A)

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Traitements et indemnités, avantages sociaux

Pensions

Gestion des pensions de retraite

Circulaire n° 2019-002 du 22-1-2019 (NOR : MENF1834132C)

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Enseignement supérieur et recherche

Diplôme de compétence en langue

Calendrier des sessions 2018-2019 et 2019-2020

Note de service n° 2019-009 du 30-1-2019 (NOR : MENE1901532N)

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Enseignements primaire et secondaire

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Cimade service œcuménique d'entraide

Arrêté du 23-11-2018 - J.O. du 9-1-2019 (NOR : MENE1832107A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association SOS Méditerranée

Arrêté du 23-11-2018 - J.O. du 9-1-2019 (NOR : MENE1832108A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Ensemble contre la peine de mort - ECPM

Arrêté du 23-11-2018 - J.O. du 9-1-2019 (NOR : MENE1832110A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Femmes et sciences

Arrêté du 23-11-2018 - J.O. du 9-1-2019 (NOR : MENE1832111A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Sésame

Arrêté du 23-11-2018 - J.O. du 11-1-2019 (NOR : MENE1832112A)

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Actions éducatives

Développement du chant choral à l'école

Circulaire n° 2019-013 du 18-1-2019 (NOR : MENE1902954C)

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Orientations et examens

Calendrier de la session 2019 des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion et de Mayotte

Note de service n° 2019-008 du 29-1-2019 (NOR : MENE1900451N)

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Personnels

Organisations syndicales

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel à la commission nationale d'action sociale

Arrêté du 3-1-2019 (NOR : MENH1900028A)

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Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et au ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Arrêté du 7-1-2019 (NOR : MENH1900017A)

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Nomination

Administrateurs provisoires d'écoles supérieures du professorat et de l'éducation

Arrêté du 29-1-2019 (NOR : ESRS1900006A)

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