bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 47 du 19 décembre 2019

Encart

Actions européennes

Erasmus+ - Appel à propositions relatif au programme de l'Union européenne pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014-2020) année scolaire et universitaire 2020-2021

Circulaire n° 2019-179 du 18-12-2019 (NOR : MENC1933711C)

Organisation générale

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de l'informatique

Liste du 16-11-2019 - J.O. du 16-11-2019 (NOR : CTNR1932424K)

Réglementation financière et comptable

Convention de délégation de gestion

Convention de délégation de gestion entre le service de l'action administrative et des moyens des MENJ et MESRI, la cheffe de l'inspection générale de l'éducation, des sports et de la recherche, et la direction des ressources humaines des ministères chargés des affaires sociales

Convention du 29-11-2019 (NOR : MENA1900450X)

Enseignements secondaire et supérieur

Formation continue

Cahier des charges des contenus de la formation continue spécifique des accompagnants d'élèves en situation de handicap concernant l'accompagnement des enfants et adolescents en situation de handicap

Arrêté du 23-10-2019 - J.O. du 28-11-2019 (NOR : MENH1926684A)

Enseignements primaire et secondaire

Certificat d'aptitude professionnelle

Évaluation du chef d'œuvre pour l'examen du certificat d'aptitude professionnelle

Décret n° 2019-1236 du 26-11-2019 - J.O. du 28-11-2019 (NOR : MENE1922494D)

Baccalauréats général et technologique

Dispense de certaines épreuves pour les candidats qui changent de série ou de voie de formation

Arrêté du 6-11-2019 - J.O. du 12-12-2019 (NOR : MENE1932017A)

Partenariats

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association La Flamme sous l'Arc de Triomphe - Flamme de la Nation

Arrêté du 27-11-2019 (NOR : MENE1900454A)

Partenariats

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Le souvenir français

Arrêté du 27-11-2019 (NOR : MENE1900455A)

Partenariats

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Union française des centres de vacances et de loisirs - UFCV

Arrêté du 27-11-2019 (NOR : MENE1900456A)

Partenariats

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Chemins d'avenirs

Arrêté du 27-11-2019 - J.O. du 12-12-2019 (NOR : MENE1934196A)

Diplômes

Calendrier des sessions des examens conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2020

Circulaire n° 2019-182 du 17-12-2019 (NOR : MENE1935698C)

Mouvement

Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes – rentrée scolaire 2020-2021

Note de service n° 2019-180 du 12-12-2019 (NOR : MENH1932786N)

Baccalauréats général et technologique

Organisation dans les centres ouverts à l'étranger - session 2020

Note de service n° 2019-181 du 12-12-2019 (NOR : MENE1935702N)

Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique - modification

Calendrier de la session 2020

Note de service n° 2019-183 du 18-12-2019 (NOR : MENE1935688N)

Personnels

Formation

Université d'hiver - Belc 2020, les métiers du français dans le monde

Autre texte du 19-11-2019 (NOR : MENY1900463X)

Mouvement du personnel

Mouvement

Affectation des personnels dans les établissements d'enseignement français en principauté d'Andorre - année scolaire 2020-2021

Note de service n° 2019-177 du 11-12-2019 (NOR : MENH1930762N)

Nomination

Institut des hautes études pour la science et la technologie

Arrêté du 28-11-2019 (NOR : ESRR1900293A)

Nomination

Responsable de budget opérationnel de programme sur le programme 139 Enseignement privé du premier et du second degrés

Décision du 4-12-2019 (NOR : MENF1900457S)

Nomination

Responsable de budget opérationnel de programme sur le programme 140 Enseignement scolaire public du premier degré

Décision du 4-12-2019 (NOR : MENF1900459S)

Nomination

Responsable de budget opérationnel de programme sur le programme 141 Enseignement scolaire public du second degré

Décision du 4-12-2019 (NOR : MENF1900460S)

Nomination

Responsable de budget opérationnel de programme sur le programme 230 Vie de l'élève

Décision du 4-12-2019 (NOR : MENF1900461S)

Nominations

Responsables de budget opérationnel de programme et d'unités opérationnelles pour le Programme 214 Soutien de la politique de l'éducation nationale

Décision du 4-12-2019 (NOR : MENF1900458S)

Informations générales

Vacances de poste

Candidature à des emplois de directeur national adjoint, directeur régional ou adjoint, départemental ou adjoint de l'UNSS - année scolaire 2020-2021 - modification

Note de service n° 2019-176 du 18-12-2019 (NOR : MENH1932942N)