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Motivée par la multiplication des labels nationaux et européens qui s’imposent aux universités et organismes de recherche sur des périmètres très proches, une mission d’inspection générale a conduit une étude comparative des labels nationaux Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et Diversité et du label Human Resources Strategy For Research (HRS4R) de la Commission européenne.

Découvrez les dispositions prévues par l'article 1er bis C du projet de loi pour une École de la confiance. Ce projet de loi, adopté en première lecture par l’Assemblée nationale le 19 février 2019, a été modifié puis adopté par le Sénat le 21 mai. Il sera définitivement adopté avant la fin de la session parlementaire.

Découvrez les dispositions prévues par l'article 8 du projet de loi pour une École de la confiance. Ce projet de loi, adopté en première lecture par l’Assemblée nationale le 19 février 2019, a été modifié puis adopté par le Sénat le 21 mai. Il sera définitivement adopté avant la fin de la session parlementaire.

Découvrez les dispositions prévues par l'article 19 du projet de loi pour une École de la confiance. Ce projet de loi, adopté en première lecture par l’Assemblée nationale le 19 février 2019, a été modifié puis adopté par le Sénat le 21 mai. Il sera définitivement adopté avant la fin de la session parlementaire.

Découvrez les dispositions prévues par l'article 9 du projet de loi pour une École de la confiance. Ce projet de loi, adopté en première lecture par l’Assemblée nationale le 19 février 2019, a été modifié puis adopté par le Sénat le 21 mai. Il sera définitivement adopté avant la fin de la session parlementaire.

Découvrez les dispositions prévues par l'article 6 du projet de loi pour une École de la confiance. Ce projet de loi, adopté en première lecture par l’Assemblée nationale le 19 février 2019, a été modifié puis adopté par le Sénat le 21 mai. Il sera définitivement adopté avant la fin de la session parlementaire.

Découvrez les dispositions prévues par l'article 6 quater du projet de loi pour une École de la confiance. Ce projet de loi, adopté en première lecture par l’Assemblée nationale le 19 février 2019, a été modifié puis adopté par le Sénat le 21 mai. Il sera définitivement adopté avant la fin de la session parlementaire.

Découvrez les dispositions prévues par l'article 1 du projet de loi pour une École de la confiance. Ce projet de loi, adopté en première lecture par l’Assemblée nationale le 19 février 2019, a été modifié puis adopté par le Sénat le 21 mai. Il sera définitivement adopté avant la fin de la session parlementaire.

Découvrez les dispositions prévues par les articles 10, 11 et 12 du projet de loi pour une École de la confiance. Ce projet de loi, adopté en première lecture par l’Assemblée nationale le 19 février 2019, a été modifié puis adopté par le Sénat le 21 mai. Il sera définitivement adopté avant la fin de la session parlementaire.

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