Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Paul Delahaye

Nota - Les annexes IIb, IIc, et IId sont publiées ci-après. L'intégralité du diplôme est disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

Elle sera également diffusée en ligne à l'adresse suivante : www.cndp.fr/outils-doc

 

Annexe IIb

Règlement d'examen

 

Brevet d'études professionnelles Gestion des pollutions et protection de l'environnement			Candidats de la voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat, CFA ou section d'apprentissage habilité		Candidats de la voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, enseignement à distance, candidats individuels		Candidats de la voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public
Épreuves	Unités	Coeff.	Mode		Mode	Durée	Mode
EP1 : Analyse d'une situation professionnelle	UP1	4	CCF		Ponctuel écrit	2 h	CCF
EP2 : Techniques professionnelles	UP2	9 (1)	CCF		Ponctuel pratique	2 h 30 (+1 h PSE)	CCF
EG1 : Français, histoire, géographie-éducation civique	UG1	6	Ponctuel écrit	Durée  3 h	Ponctuel écrit	3 h	CCF
EG2 : Mathématiques et sciences physiques et chimiques	UG2	4	CCF		Ponctuel écrit	2 h	CCF
EG3 : Épreuve d'éducation physique et sportive	UG3	2	CCF		Ponctuel		CCF

 

CCF : Contrôle en cours de formation.

(1) dont coefficient 1 pour la Prévention, santé, environnement (PSE)

Annexe IIc

Définition des épreuves

Épreuve EP1 - Analyse d'une situation professionnelle - UP1 - Coefficient 4

Objectifs et contenus de l'épreuve

L'épreuve permet de vérifier, dans une situation professionnelle, que le candidat :

- maîtrise les connaissances technologiques et scientifiques fondamentales ainsi que celles relatives à la connaissance des secteurs professionnels ;

- analyse le contexte de travail en prenant en compte la dimension santé et sécurité au travail et les enjeux environnementaux ;

- identifie les risques et incidences de l'activité proposée ;

- propose une organisation argumentée pertinente ;

- présente les mesures de prévention ou de protection adéquates.

Compétences évaluées

L'épreuve porte sur tout ou partie des compétences suivantes :

C 11 Rechercher, sélectionner l'information

C 12 Traiter, référencer et stocker l'information

C 21 Analyser les données collectées, les relevés et mesures effectués

C 22 Analyser les risques liés à l'activité du travail

C 23 Apprécier les incidences du chantier ou de l'activité sur l'environnement

C 62 Produire des documents de communication adaptés

Et sur les savoirs associés :

S1 : connaissance de l'environnement professionnel

S2 : technologies et techniques

S3 : sciences et technologies de la protection de l'environnement

Critères d'évaluation

L'épreuve permet d'évaluer :

- la maîtrise des connaissances ;
- l'aptitude à les mobiliser dans une situation professionnelle ;

- la pertinence de l'analyse ;
- la justification des solutions proposées ;
- la présentation, la lisibilité et la qualité rédactionnelle des documents rendus.

Modes d'évaluation

A - Contrôle ponctuel

Épreuve écrite - durée 2 h

L'épreuve s'appuie sur un dossier technique comportant :

- la description d'une situation professionnelle représentative d'un des secteurs professionnels,

- des documents d'exploitation, d'organisation, des fiches techniques (extrait du cahier des charges, bon d'intervention, ordre de travail, etc.).

Le dossier technique comporte au maximum 5 pages.

Le candidat est amené à :

- identifier les caractéristiques et les enjeux du contexte professionnel présentés dans la situation ;

- décrire la nature de l'activité, les éléments liés à son organisation ;

- repérer les incidences de l'activité en matière de qualité, de santé et sécurité au travail et de développement durable ;

- présenter les mesures de prévention et de protection à mettre en place ;

- utiliser les supports nécessaires à la communication professionnelle.

B - Contrôle en cours de formation

Le contrôle en cours de formation s'appuie sur une situation d'évaluation organisée en centre de formation au cours du troisième semestre de formation selon les mêmes modalités que l'épreuve ponctuelle et avec le même niveau d'exigence.

L'évaluation est réalisée par le professeur d'enseignement professionnel.

Épreuve EP2 - Techniques professionnelles - UP2 - Coefficient 9 (dont 1 pour PSE)

Nota - En application de l'article D. 337-34 du code de l'éducation, pour les candidats issus des établissements d'enseignement publics et privés sous contrat, la situation d'évaluation prend en compte la durée réglementaire de la formation en milieu professionnel de 6 semaines incluses dans les 22 semaines de période de formation en milieu professionnel prévues pour le baccalauréat professionnel.

Objectifs et contenus de l'épreuve

L'épreuve permet d'évaluer la maîtrise des techniques professionnelles dans les secteurs de l'assainissement et du nettoyage industriel ou du nettoiement ou de la collecte, du tri et du conditionnement des déchets.

Compétences évaluées

L'épreuve porte sur tout ou partie des compétences suivantes :

C41 : mettre en œuvre des techniques d'assainissement,

C42 : mettre en œuvre des techniques d'hygiène immobilière,

C43 : mettre en œuvre des techniques de nettoyage industriel et de pollution des sites industriels,

C44 : mettre en œuvre des techniques de gestion des déchets industriels liquides et pâteux,

C45 : mettre en œuvre des techniques de nettoiement dans le respect des procédures en vigueur et des règles de sécurité,

C46 : mettre en œuvre les techniques de collecte et de tri dans le respect des procédures en vigueur et des règles de sécurité, en vue d'une valorisation et d'une élimination,

C47 : effectuer la maintenance préventive et corrective,

C48 : mettre en œuvre les mesures adaptées en cas d'incident ou d'accident,

C51 : mettre en œuvre des opérations de contrôle qualité,

C61 : établir des relations professionnelles adaptées avec les partenaires internes ou externes.

Et sur les savoirs associés :

S1 : connaissance de l'environnement professionnel,

S2 : technologies et techniques.

Critères d'évaluation

L'épreuve permet d'évaluer :

- La maîtrise des techniques professionnelles des secteurs de l'assainissement et du nettoyage industriel ou du nettoiement ou de la collecte, du tri et du conditionnement des déchets,

- l'aptitude à mettre en œuvre la maintenance adaptée ;

- la pertinence de l'action conduite face à une situation imprévue ;

- la réalisation du contrôle qualité de la prestation ;

- l'attitude professionnelle avec les partenaires.

Modes d'évaluation

A - Contrôle ponctuel                                                                                               

Épreuve pratique - durée 2 h 30
Cette épreuve se déroule en centre de formation ou sur site sous la responsabilité du chef de centre d'examen.

Elle porte sur une ou deux activités dans deux secteurs professionnels maximum.

L'épreuve consiste en la réalisation d'un chantier : installation, mise en œuvre de la ou des techniques, contrôle qualité, maintenance préventive ou corrective et éventuellement toute activité complémentaire.

La commission d'évaluation est composée d'un professeur d'enseignement professionnel et un professionnel du secteur. L'absence de ce dernier ne remet pas en cause la validité de l'évaluation.

B - Contrôle en cours de formation

Le contrôle en cours de formation s'appuie sur une situation d'évaluation organisée lors d'une période de formation en milieu professionnel au cours du deuxième semestre de formation selon les mêmes modalités que l'épreuve ponctuelle et avec le même niveau d'exigence.

L'évaluation est réalisée par le tuteur sur l'ensemble de la période de formation en milieu professionnel. Le bilan de cette période est réalisé conjointement entre le tuteur et un professeur de l'enseignement professionnel.

Prévention-santé-environnement - Coefficient 1

L'évaluation de « prévention-santé-environnement » (PSE)  est intégrée à l'épreuve EP2. Elle est notée sur 20 points. Elle porte sur les modules 1 à 7 de l'annexe à l'arrêté du 10 février 2009 relatif au programme d'enseignement de prévention-santé-environnement pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel.

Objectifs de l'épreuve

L'épreuve a pour objectif d'évaluer les capacités du candidat à :

- conduire une démarche d'analyse de situations en appliquant la démarche de résolution de problème ;

- mobiliser des connaissances scientifiques, juridiques et économiques ;

- proposer et justifier les mesures de prévention adaptées.

L'évaluation porte notamment sur :

- le respect des étapes de la démarche mise en œuvre ;

- l'exactitude des connaissances ;

- la pertinence et le réalisme des solutions proposées.

Mode d'évaluation

a) Contrôle en cours de formation (noté sur 20)

Le contrôle en cours de formation est organisé à partir de deux situations d'évaluation. Chaque situation d'évaluation est notée sur 10 points.

- première situation d'évaluation : écrite - 1 heure

Elle permet en fin de seconde professionnelle l'évaluation par sondage des compétences des modules 1 à 5 des référentiels pour les baccalauréats professionnels (santé et équilibre de vie, alimentation et santé, prévention des comportements à risques et des conduites addictives, sexualité et prévention et environnement économique et protection du consommateur). Le sujet comporte plusieurs questions indépendantes ou liées sur les modules correspondants. Il permet d'évaluer des capacités et des connaissances. À partir d'une situation de la vie quotidienne, le candidat doit notamment mettre en œuvre une démarche de résolution de problème.

- deuxième situation d'évaluation : écrite - 1 heure

Elle permet, au plus tard à la fin du premier semestre de la première professionnelle, l'évaluation par sondage des compétences et des connaissances des modules 6 et 7 (gestion des ressources naturelles et développement durable et prévention des risques). Elle prend appui sur des situations de la vie quotidienne ou professionnelle accompagnées d'une documentation.

b) Épreuve ponctuelle (notée sur 20) - 1 heure

Le sujet se compose de deux parties indépendantes, l'une correspondant à l'évaluation des modules 1 à 5, l'autre correspondant à l'évaluation des modules 6 et 7. Chaque partie, notée sur 10 points, comporte plusieurs questions indépendantes ou liées sur les modules correspondants.

Première partie :

Le sujet comporte plusieurs questions indépendantes ou liées sur les modules correspondants. Il permet d'évaluer des capacités et des connaissances. À partir d'une situation de la vie quotidienne, le candidat doit notamment mettre en œuvre une démarche de résolution de problème.

Deuxième partie :

Le sujet comporte plusieurs questions indépendantes ou liées sur les modules correspondants. Il permet d'évaluer les connaissances relatives à l'environnement et aux risques. Le candidat dispose de documents ressources lui permettant de proposer une démarche de prévention.

EG1 -

 Français, histoire-géographie et éducation civique - UG1 - Coefficient 6

 

Objectifs de l'épreuve

La partie de l'épreuve portant sur le français permet de vérifier, à l'issue de la première professionnelle, l'acquisition des trois compétences citées dans l'annexe à l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement du français pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel :

- entrer dans l'échange écrit : lire, analyser, écrire ;

- devenir un lecteur compétent et critique ;

- confronter des savoirs et des valeurs pour construire son identité culturelle.

La partie de l'épreuve portant sur l'histoire-géographie-éducation civique vise à apprécier le niveau des connaissances et capacités acquises par le candidat au cours de la première professionnelle dans les sujets d'étude choisis parmi ceux prévus par l'annexe à l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel.

Mode d'évaluation

a) épreuve ponctuelle écrite (notée sur 20) - 3 heures

Les deux parties de l'épreuve (français et histoire-géographie-éducation civique) sont évaluées à part égale, sur 10 points.

Première partie : français (1 heure 30)

À partir d'un texte littéraire et/ou d'un document, le candidat répond, par écrit, à des questions de vocabulaire et de compréhension. Il rédige ensuite un texte qui peut être une écriture à contraintes (suite de texte, récit, portrait, écriture à la manière de, etc.) ou une écriture argumentative (vingt à vingt-cinq lignes).

Deuxième partie : histoire-géographie-éducation civique (1 heure 30)

L'épreuve consiste en un questionnaire à réponse courte (cinq à dix lignes) ou à choix multiples qui porte sur des sujets d'étude et sur des situations définis dans le programme de première professionnelle. Deux questions sont posées en histoire, deux en géographie et une en éducation civique. Les questions peuvent comporter un support documentaire (texte, image, carte, etc.).

En histoire, une question est posée sur un des cinq sujets d'étude obligatoires et une autre sur une situation relevant de l'un des quatre autres sujets d'étude. Cette seconde question est choisie par le candidat parmi trois questions correspondant chacune à une situation de ce sujet d'étude. 

En géographie, une question est posée sur un des quatre sujets d'étude obligatoires et une autre sur une situation relevant de l'un des trois autres sujets d'étude. Cette seconde question est choisie par le candidat parmi trois questions correspondant chacune à une situation de ce sujet d'étude. 

En éducation civique, une question est posée sur le thème obligatoire du programme.

Les questions d'histoire sont notées sur 4 points, les questions de géographie sur 4 points, la question d'éducation civique sur 2 points.

b) Contrôle en cours de formation (noté sur 20)

Les situations d'évaluation de français sont notées sur 10 et celles d'histoire-géographie-éducation civique également sur 10.

Français

 

Les deux situations d'évaluation prennent place à deux moments distincts du cursus de formation. Elles sont référées à des sujets d'études inscrits au programme des classes de baccalauréat professionnel.

Situation 1 : Lecture - 50 minutes

À la fin d'une séquence, pendant laquelle une œuvre ou un groupement de textes ont été étudiés, le professeur propose un support nouveau (texte ou document iconographique) qui peut être pris dans l'œuvre étudiée, qui peut être pris dans ce qui précède ou ce qui suit un extrait étudié dans le groupement de textes, qui peut être un texte ou document iconographique nouveau en lien avec la séquence dans laquelle s'insère l'évaluation.

Le candidat répond par écrit à trois consignes de travail. Il dispose de l'ensemble de ses documents (les textes lus, l'œuvre, ses notes de cours, des enrichissements de son choix, des travaux personnels, etc.).

Deux consignes de travail visent à vérifier la capacité du candidat à construire le sens du texte :

- compréhension du sens explicite d'un élément du texte : la question porte sur le lexique, un fait de langue, un effet d'écriture, etc. ;

- interprétation : la question porte sur un élément du texte ou sur l'ensemble du texte en rapport avec le champ littéraire inscrit au programme de l'objet d'étude.

Une troisième consigne de travail invite le candidat à choisir, dans l'œuvre ou dans le groupement de textes étudiés, un texte ou un document iconographique qui lui a particulièrement plu, ou qui l'a particulièrement frappé, et à expliquer son choix en une dizaine de lignes.

Le candidat dispose d'une fiche, élaborée par le professeur, précisant les critères d'évaluation : connaissances relevant du champ littéraire et du champ linguistique et capacités de lecture définies par le référentiel de certification.

Situation 2 - Écriture - 50 minutes

À la fin d'une séquence pendant laquelle une œuvre ou un groupement de textes ont été étudiés, le professeur propose une consigne qui peut être :

- soit une contrainte d'écriture prenant appui sur un des supports étudiés pendant la séquence ;

- soit une question engageant une écriture argumentative en rapport avec la séquence.

Le candidat rédige un texte de trente à quarante lignes. Il dispose de l'ensemble de ses documents (les textes lus, l'œuvre, ses notes de cours, des enrichissements de son choix, des travaux personnels, etc.).

Histoire-géographie

 

Le contrôle est organisé en deux situations d'évaluation qui prennent place à deux moments distincts du cursus de formation. Chaque situation comporte deux parties.

Situation 1 : 1 heure

1ère partie : en histoire, trois ou quatre questions de connaissances portant sur un des sujets d'étude ;

2ème partie : en géographie, commentaire d'un ou deux documents.

Situation 2 : 1 heure

1ère partie : en géographie, trois ou quatre questions de connaissances portant sur un sujet d'études ;

2ème partie : en histoire, commentaire d'un ou deux documents.

EG2 : Mathématiques et sciences physiques et chimiques - UG2 - coefficient 4

Objectifs de l'épreuve

L'épreuve en mathématiques et sciences physiques et chimiques est destinée à évaluer les objectifs et capacités prévus par les référentiels de mathématiques et de sciences physiques et chimiques définis dans l'annexe à l'arrêté du 10 février 2009 relatif aux programmes d'enseignement de mathématiques et de sciences physiques et chimiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel :

- former à l'activité mathématique et scientifique par la mise en œuvre des démarches d'investigation, de résolution de problèmes et d'expérimentation ;

- apprendre à mobiliser les outils mathématiques et scientifiques dans des situations liées à la profession ou à la vie courante ;

- entraîner à la lecture active de l'information, à sa critique, à son traitement en privilégiant l'utilisation des Tic ;

- développer les capacités de communication écrite et orale.

Mode d'évaluation

a) Contrôle en cours de formation (CCF)

Le contrôle en cours de formation comporte deux situations d'évaluation, l'une en mathématiques, l'autre en sciences physiques ou chimiques, chacune fractionnée dans le temps en deux séquences. Elles se déroulent quand le candidat est considéré comme prêt à être évalué à partir des capacités du référentiel de compétences. Les premières séquences doivent cependant pouvoir être organisées avant la fin du deuxième semestre de la seconde professionnelle et les deuxièmes au plus tard à la fin du premier semestre de première professionnelle.

Une proposition de note est établie. La note définitive est délivrée par le jury.

- La situation d'évaluation en mathématiques (notée sur 20)

Cette évaluation en mathématiques d'une durée totale d'une heure environ est fractionnée dans le temps en deux séquences, chacune notée sur 10.

L'évaluation est conçue comme sondage probant sur des compétences du référentiel.

Chaque séquence comporte un ou deux exercices avec des questions de difficulté progressive. Les sujets portent principalement sur les domaines mathématiques les plus utiles pour résoudre un problème en liaison avec la physique, la chimie, un secteur professionnel ou la vie courante. Lorsque la situation s'appuie sur d'autres disciplines, aucune connaissance relative à ces disciplines n'est exigible des candidats et toutes les indications utiles doivent être fournies dans l'énoncé.

L'un des exercices comporte une ou deux questions dont la résolution nécessite l'utilisation de logiciels ou de calculatrices par les candidats. La présentation de la résolution de la (des) question(s) utilisant les TIC se fait en présence de l'examinateur. Ce type de questions permet d'évaluer les capacités à expérimenter, à simuler, à émettre des conjectures ou contrôler leur vraisemblance. Le candidat porte ensuite par écrit sur une fiche à compléter, les résultats obtenus, des observations ou des commentaires.
- La situation d'évaluation en sciences physiques et chimiques (notée sur 20)

Cette situation d'évaluation en sciences physiques ou chimiques d'une durée d'une heure environ est fractionnée dans le temps en deux séquences, chacune notée sur 10 (7 points pour l'activité expérimentale, 3 points pour le compte rendu).

Elles ont pour support une ou deux activités expérimentales (dont certaines peuvent être assistées par ordinateur). L'évaluation est conçue comme sondage probant sur des compétences du référentiel. Les notions évaluées ont été étudiées précédemment. Chaque séquence d'évaluation s'appuie sur une activité expérimentale composée d'une ou plusieurs expériences. L'évaluation porte nécessairement sur les capacités expérimentales du candidat observées durant les manipulations qu'il réalise, sur les mesures obtenues et leur interprétation. Lors de cette évaluation, il est demandé au candidat :

- de mettre en œuvre un protocole expérimental ;

- d'utiliser correctement le matériel mis à sa disposition ;

- de mettre en œuvre les procédures et consignes de sécurité adaptées ;

- de montrer qu'il connaît le vocabulaire, les symboles, les grandeurs et les unités mises en œuvre ;

- d'utiliser une ou plusieurs relations, ces relations étant données ;

- de rendre compte par écrit des résultats des travaux réalisés.

Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation. L'examinateur élabore une grille d'observation qui lui permet d'évaluer les connaissances et capacités du candidat lors de ses manipulations. Lorsque la situation s'appuie sur d'autres disciplines, aucune connaissance relative à ces disciplines n'est exigible des candidats et toutes les indications utiles doivent être fournies dans l'énoncé.

b) Épreuve ponctuelle (notée sur 20 points) -  2 heures

L'épreuve comporte deux parties écrites d'égale importance concernant l'une les mathématiques, l'autre les sciences physiques et chimiques.

Mathématiques (notée sur 10 points) : 1 heure 

- Le sujet se compose de deux ou trois exercices avec des questions de difficulté progressive recouvrant aussi largement que possible des capacités mentionnées dans le référentiel de brevet d'études professionnelles.

- Les thèmes mathématiques concernés portent principalement sur les domaines mathématiques les plus utiles pour résoudre un problème en liaison avec la physique, la chimie, un secteur professionnel ou la vie courante. Lorsque la situation s'appuie sur d'autres disciplines, aucune connaissance relative à ces disciplines n'est exigible des candidats et toutes les indications utiles doivent être fournies dans l'énoncé.

- Un exercice au moins concerne l'utilisation de TIC. Dans ce cas l'énoncé est adapté au contexte des programmes et aux modalités de l'épreuve : certains éléments qui pourraient être nécessaires (copies d'écran, résultats de calculs, etc.) sont fournis sur papier avec le sujet.

Sciences physiques et chimiques (notée sur 10 points) : 1 heure 

Le sujet doit porter sur des champs différents de la Physique et de la Chimie. Il se compose de deux parties :

Première partie

Un ou deux exercices restituent une expérience ou un protocole opératoire, à partir d'un texte (en une dizaine de lignes au maximum) et éventuellement d'un schéma. Au sujet de cette expérience décrite, quelques questions conduisent le candidat, par exemple à :

- montrer ses connaissances ;

- relever des observations pertinentes ;

- organiser les observations fournies, en déduire une interprétation et, plus généralement, exploiter les résultats.

Deuxième partie

Un exercice met en œuvre, dans un contexte donné, une ou plusieurs grandeurs et relations entre elles. Les questions posées doivent permettre de vérifier que le candidat est capable :

- de montrer qu'il connaît le vocabulaire, les symboles, les grandeurs et les unités mises en œuvre ;

- d'indiquer l'ordre de grandeur d'une valeur compte tenu des mesures fournies et du contexte envisagé ;

- d'utiliser des définitions, des lois et des modèles pour résoudre le problème posé.

Dans un même exercice, les capacités décrites pour ces deux parties peuvent être mises en œuvre. Lorsque l'épreuve s'appuie sur d'autres disciplines, aucune connaissance relative à ces disciplines n'est exigible des candidats et toutes les indications utiles doivent être fournies dans l'énoncé.

Instructions complémentaires pour l'ensemble des modes d'évaluation (contrôle en cours de formation ou épreuve ponctuelle)

Le nombre de points affectés à chaque exercice est indiqué sur le sujet. La longueur et l'ampleur du sujet doivent permettre à tout candidat de le traiter et de le rédiger posément dans le temps imparti.

Si des questionnaires à choix multiple (QCM) sont proposés, les modalités de notation doivent en être précisées. En particulier, il ne sera pas enlevé de point pour les réponses fausses.

La clarté des raisonnements et la qualité de la rédaction interviendront dans l'appréciation des copies 

Calculatrices et formulaires

L'emploi des calculatrices est autorisé, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. Il est ainsi précisé qu'il appartient aux responsables de l'élaboration des sujets de décider si l'usage des calculatrices est autorisé ou non. Ce point doit être précisé en tête des sujets.

Il n'est pas prévu de formulaire officiel. En revanche, les concepteurs de sujets peuvent inclure certaines formules dans le corps du sujet ou en annexe, en fonction de la nature des questions.

Remarques sur la correction et la notation

-  Les concepteurs de sujets veilleront, dans leurs propositions, à mettre en évidence les objectifs et les capacités ou compétences visées.

-  Les consignes de correction devront permettre aux correcteurs de prendre réellement et largement en compte, dans l'appréciation des copies la démarche critique, la cohérence globale des réponses.

- Les examinateurs et les correcteurs ne manifesteront pas d'exigences de formulation démesurées, et prêteront une attention particulière aux démarches engagées, aux tentatives pertinentes, aux résultats partiels.

EG3 - Éducation physique et sportive - UG3 - Coefficient 2

Les modalités de l'épreuve d'éducation physique et sportive sont définies par l'arrêté du 15 juillet 2009 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles.

Annexe IId

Tableau de dispense des enseignements généraux

(conformément à l'article 6 du présent arrêté)

 

EG1 : Français	U3	EG1 : Français-histoire-géographie - Éducation civique	UG1
EG3 : Histoire-géographie	U5
EG2 : Mathématiques - sciences physiques	U4	EG2 : Mathématiques - Sciences physiques et chimiques	UG2
EG5 : Éducation physique et sportive	U7	EG3 : Éducation physique et sportive	UG 3