bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 16 du 18 avril 2013

Organisation générale

Action sociale

Rôle et composition de la commission nationale, des commissions académiques et départementales et de la commission centrale d'action sociale

Arrêté du 7-3-2013 (NOR : MENH1300124A)

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Formation continue

Organisation et fonctionnement des GIP FCIP

Circulaire n° 2013-037 du 17-4-2013 (NOR : MENE1306337C)

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Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire des activités postales

Liste du 5-3-2013 - J.O. du 5-3-2013 (NOR : CTNX1303568K)

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Enseignements secondaire et supérieur

Classes préparatoires aux grandes écoles

Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique, en vue de la session des concours 2014

Arrêté du 26-3-2013 (NOR : ESRS1300094A)

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Classes préparatoires BCPST et TB

Programme de géographie en seconde année - année 2013-2014

Arrêté du 26-3-2013 (NOR : ESRS1300095A)

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Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréat général et baccalauréat technologique

Liste des académies de métropole, des départements et régions d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2013

Arrêté du 6-3-2013 - J.O. du 16-3-2013 (NOR : MENE1306298A)

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Section binationale

Liste des établissements proposant une section binationale Bachibac : modification

Arrêté du 4-3-2013 - J.O. du 16-3-2013 (NOR : MENE1306114A)

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Sections binationales

Liste des établissements proposant une section binationale Esabac : modification

Arrêté du 4-3-2013 - J.O. du 16-3-2013 (NOR : MENE1306121A)

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BEP

« Gestion des pollutions et protection de l'environnement » : création et modalités de délivrance

Arrêté du 19-2-2013 - J.O. du 9-3-2013 (NOR : MENE1304740A)

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Orientation et examens

Calendrier 2013 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien - modification

Note de service n° 2013-039 du 19-3-2013 (NOR : MENE1306539N)

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Orientation et examens

Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger - session 2013 - modification

Note de service n° 2013-040 du 19-3-2013 (NOR : MENE1306791N)

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Établissements d'enseignement français à l'étranger

Homologation et « pré-homologation » - campagne 2013-2014

Note de service n° 2013-057 du 10-4-2013 (NOR : MENE1308571N)

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Échanges franco-allemands

Programme franco-allemand Heinrich Heine : séjours individuels d'élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d'allemand de niveau « B1 » en 2013

Note de service n° 2013-044 du 2-4-2013 (NOR : MENC1306593N)

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Échanges franco-allemands

Appel à candidatures pour les échanges entre la France et l'Allemagne de jeunes et d'adultes en formation professionnelle initiale et continue ainsi que des enseignants et formateurs impliqués dans ces échanges - campagne 2014

Note de service n° 2013-045 du 2-4-2013 (NOR : MENC1306590N)

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Actions éducatives

Campagne « Pas d'éducation, pas d'avenir ! » 2013 (Quinzaine de l'école publique)

Note de service n° 2013-056 du 10-4-2013 (NOR : MENE1308873N)

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Actions éducatives

Olympiades nationales des géosciences

Note de service n° 2013-053 du 9-4-2013 (NOR : MENE1308399N)

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Personnels

Personnels du second degré

Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2013

Note de service n° 2013-061 du 17-4-2013 (NOR : MENH1243557N)

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Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination au Centre national d'enseignement à distance

Arrêté du 21-3-2013 (NOR : ESRR1300092A)

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Élections

CAPN des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux : modification

Arrêté du 28-3-2013 (NOR : MENH1300151A)

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Nomination

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Décret du 21-3-2013 - J.O. du 22-3-2013 (NOR : MENI1304371D)

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Nominations

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Décret du 21-3-2013 - J.O. du 22-3-2013 (NOR : MENI1304372D)

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Nomination

Nomination au Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

Arrêté du 15-4-2013 (NOR : REDE1300188A)

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Personnels de direction

Accès à la hors classe du corps - année 2013 : modifications

Arrêté du 12-4-2013 (NOR : MENH1300191A)

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