ORGANISATION
GÉNÉRALE
page 1847 administration
académique (RLR : 140-2g)
Délégation de pouvoirs du ministre chargé de l’éducation
aux recteurs d’académie en matière de gestion des personnels
enseignants, d’éducation, d’information et d’orientation
de l’enseignement du second degré - ARRÊTÉ DU
9-8-2004 JO DU 21-8-2004 (NORMENP0401751A) page
1849 cndp (RLR
: 151-0)
Liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants
aux comités techniques paritaires du CNDP et des CRDP - ARRÊTÉ DU
8-9-2004 (NORMENF0401928A) page
1851 cned (RLR
: 151-1)
Création d’un comité central d’hygiène
et de sécurité et de comités d’hygiène
et de sécurité spéciaux au CNED - ARRÊTÉ DU
11-8-2004 (NORMENF0401886A)
RÉGLEMENTATION
FINANÇIÈRE ET COMPTABLE
page 1852 gestion
des établissements (RLR : 363-5d)
Pourcentage des tarifs de pension et de demi-pension des lycées
et collèges correspondant à la participation des familles à la
rémunération des personnels d’internat - année
2005 - ARRÊTÉ DU 13-7-2004 JO DU 28-7-2004 (NORMENF0401566A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE page 1853
école supérieure de réalisation audiovisuelle de paris
(RLR : 443-0) Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur (options : réalisation cinéma, réalisation vidéo, prise de vues, montage, production)
- ARRÊTÉ DU 19-7-2004
JO DU 3-8-2004
(NORMENS0401629A) page 1853
institut pratique de journalisme de paris
(RLR : 443-0) Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur
- ARRÊTÉ DU 19-7-2004
JO DU 3-8-2004
(NORMENS0401630A)
ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE page 1854
certificat d’aptitude professionnelle
(RLR : 545-0a) Règlement général
- DÉCRET N°2004-749
DU 22-7-2004
JO DU 29-7-2004
(NORMENE0401330D) page 1855
mention complémentaire
(RLR : 545-2a) Règlement général
- DÉCRET N°2004-748
DU 21-7-2004
JO DU 29-7-2004
(NORMENE0401331D) page 1857
brevet de technicien
(RLR : 544-2b)
Programme préparatoire à l’épreuve d’histoire de
la musique du brevet de technicien “métiers de la musique” -
session 2005 - NOTE DE SERVICE N°2004-131
DU 4-8-2004
(NORMENE0401813N) page 1857
activités éducatives
(RLR : 554-9)
Grand prix des jeunes dessinateurs 2005
- AVIS DU 3-8-2004
(NORMENB0401817V)
PERSONNELS
page 1858 concours (RLR
: 631-1)
Concours de recrutement des inspecteurs d’académie-inspecteurs
pédagogiques régionaux - session 2005 - NOTE DE SERVICE
N°2004-129 DU 30-7-2004 (NORMEND0401761N) page
1862 concours (RLR
: 631-1)
Concours de recrutement des inspecteurs de l’éducation nationale
- session 2005 - NOTE DE SERVICE N°2004-128 DU 30-7-2004 (NORMEND0401760N) page
1867 concours (RLR
: 820-2f)
Modalités des concours de l’agrégation - ARRÊTÉ DU
12-7-2004 JO DU 21-7-2004 (NORMENP0401183A) page
1870 concours (RLR
: 822-3 ; 820-2 ; 531-7)
Programmes des concours externes de l’agrégation, du CAPES
et CAFEP correspondants - session 2005 - AVIS DU 31-8-2004 (NORMENP0401799V)
page 1870 personnels
enseignants du second degré (RLR : 822-3 ; 913-3)
Intégration dans les corps des professeurs certifiés et des professeurs
d’EPS - année 2004 - ARRÊTÉ DU 30-7-2004 JO DU 12-8-2004
(NORMENF0401713A) page
1871 concours (RLR
: 726-1b ; 726-1c)
Modalités d’organisation du concours externe, du concours
externe spécial, du second concours interne, du second concours
interne spécial et du troisième concours de recrutement de
professeurs des écoles - ARRÊTÉ DU 22-7-2004 JO DU
30-7-2004 (NORMENP0401399A) page
1871 liste
d’aptitude (RLR : 726-0)
Répartition des emplois ouverts en 2004 pour l’intégration
d’instituteurs titulaires dans le corps des professeurs des écoles
- ARRÊTÉ DU 19-7-2004 JO DU 3-8-2004 (NORMENP0401616A)
MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 1875
nomination
Mission d’inspection générale
- LETTRE DU 20-7-2004
(NORMENB0402037Y)
page 1875 nomination
Mission d’inspection générale - LETTRE DU 20-7-2004 (NORMENB0402038Y) page
1875
nominations
IGEN
- DÉCRET DU 13-8-2004
JO DU 15-8-2004
(NORMENI0401660D) page
1876
admission À la retraite
IGEN
- ARRÊTÉ DU 15-7-2004
JO DU 30-7-2004
(NORMENI0401661A) page
1876
admission À la retraite
IGEN
- ARRÊTÉ DU 15-7-2004
JO DU 30-7-2004
(NORMENI0401662A) page
1876
admission À la retraite
IGEN
- ARRÊTÉ DU 22-7-2004
JO DU 30-7-2004
(NORMENI0401663A) page
1876
admission À la retraite
IGEN
- ARRÊTÉ DU 28-7-2004
JO DU 5-8-2004
(NORMENI0401699A) page
1876
admission À la retraite
IGAENR
- ARRÊTÉ DU 28-7-2007
JO DU 5-8-2004
(NORMENI0401700A) page 1877
nomination
Fonctionnaire de sécurité des systèmes d’information
- ARRÊTÉ DU 22-7-2004
JO DU 30-7-2004
(NORMENA0401665A) page
1877
nominations
Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers stagiaires - année 2004
- ARRÊTÉ DU 15-7-2004
(NORMENP0401973A) page 1877
nomination
Directeur de l’université de technologie de Troyes
- ARRÊTÉ DU 30-7-2004
jo du 12-8-2004
(NORMENS0401752A) page
1884
nominations
Commission consultative paritaire nationale des directeurs d’EREA
- ARRÊTÉ DU 31-8-2004
(NORMEND0401944A) page
1885
nominations
Commission consultative paritaire nationale des directeurs d’ERPD
- ARRÊTÉ DU 31-8-2004
(NORMEND0401945A) page
1886
nominations
CAPN des ouvriers professionnels des établissements d’enseignement,
conducteurs d’automobile et agents chefs de 1ère catégorie
- ARRÊTÉ DU 30-7-2004
(NORMENA0401790A)
INFORMATIONS GÉNÉRALES page
1888 vacance
de fonctions
Directeur de l’École supérieure de microbiologie et sécurité alimentaire
de Brest - AVIS DU 24-8-2004 jo du 24-8-2004 (NORMENS0401891V)
page 1888 vacance
de poste
Secrétaire général de l’établissement public
du campus de Jussieu - AVIS DU 31-8-2004 (NORMEND0401972V) page
1890 vacance
d’emploi
Secrétaire général de l’université de
Pau et des Pays de l’Adour - AVIS DU 11-8-2004 (NORMEND0401866V) page
1891 vacance
d’emploi
Secrétaire général du centre universitaire de formation
et de recherche d’Albi Jean-François Champollion - AVIS DU
11-8-2004 (NORMEND0401868V) page
1892 vacance
d’emploi
SGASU, adjoint au secrétaire général de l’académie
de Limoges - AVIS DU 5-8-2004 (NORMEND0401816V) page
1893 vacance
d’emploi
SGASU, secrétaire général adjoint de l’université de
Nantes - AVIS DU 11-8-2004 (NORMEND0401865V) page
1895 vacance
de poste
CASU, directeur des ressources humaines de l’université Rennes
II - AVIS DU 27-8-2004 (NORMEND0401923V) page
1895 vacance
d’emploi
Directeur du CRDP de l’académie de Strasbourg - AVIS DU 8-9-2004
(NORMEND0402015V) page
1896 vacance
de poste
Directeur de l’enseignement à Nouméa (province Sud) - AVIS
DU 31-8-2004 (NORMEND0401953V) page
1897 vacance
d’emploi
Agent comptable du centre universitaire de formation et de recherche d’Albi
Jean-François Champollion - AVIS DU 11-8-2004 (NORMEND0401867V) page
1898 vacance
de poste
CASU, agent comptable de l’IUFM de l’académie de Versailles
- AVIS DU 27-8-2004 (NORMEND0401924V) page
1899 vacance
d’emploi
Agent comptable du CROUS de Créteil - AVIS DU 30-7-2004 (NORMEND0401780V)