bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Télécharger le pdf

Bulletin officiel n° 16 du 20 avril 2023

Organisation générale

Formation professionnelle

Structures labellisées Éduform par la Commission nationale de labellisation

Décision du 21-3-2023 (NOR : MENE2309965S)

Consulter le texte

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de l'informatique

Liste (NOR : CTNR2307721K)

Consulter le texte

Enseignements primaire et secondaire

Une nouvelle sixième

Organisation des enseignements dans les classes de sixième au collège

Note de service du 13-4-2023 (NOR : MENE2302487N)

Consulter le texte

Sports

Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024

Animation territoriale en vue des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024

Instruction du 18-4-2023 (NOR : SPOV2310487J)

Consulter le texte

Personnels

Approbation du règlement intérieur

Commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard du corps des inspecteurs généraux de l’éducation, du sport et de la recherche et des administrateurs de l’État affectés ou rattachés pour leur gestion au ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, au ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et au ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques

Arrêté du 29-3-2023 (NOR : MEND2308950A)

Consulter le texte

Organisations syndicales

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel à la commission nationale d’action sociale

Arrêté du 7-4-2023 (NOR : MENH2305457A)

Consulter le texte

Promotion de grade et liste d'aptitude

Avancement au grade de la hors-classe des maîtres contractuels ou agréés à titre définitif des établissements d'enseignement privés sous contrat relevant des échelles de rémunération des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d’éducation physique et sportive et des professeurs des écoles – Accès à la liste d’aptitude des chaires supérieures

Circulaire du 29-3-2023 (NOR : MENF2307836N)

Consulter le texte

Mouvement du personnel

Nomination

Médiatrice académique

Arrêté du 31-3-2023 (NOR : MENB2309327A)

Consulter le texte

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Composition du comité de présélection ministériel pour l’établissement de la liste des candidats présélectionnés pour être auditionnés par le comité de sélection interministériel pour l’établissement de la liste d’aptitude d’accès au corps des administrateurs de l’État

Arrêté du 11-4-2023 (NOR : MEND2309713A)

Consulter le texte