L'exigence du remplacement des enseignants absents est d’autant plus forte que toute absence non remplacée a des effets immédiats sur les apprentissages des élèves et constitue une source d’inégalités.

Les modalités d'organisation du remplacement varient d'une académie à l'autre et d'un département à l'autre afin de répondre au mieux aux besoins et spécificités territoriales. Les services de l’éducation nationale sont pleinement mobilisés pour assurer le remplacement des professeurs absents, quel que soit le cas de figure et quel que soit le motif de l’absence : remplacement de courte durée ou remplacement de longue durée, dans le premier comme dans le second degré, afin de garantir cette continuité de prise en charge pédagogique de tous les élèves.

Qu'est-ce que le remplacement ?

La notion de "remplacement" recouvre à la fois, le remplacement au sens strict et la suppléance.

Un besoin de remplacement, au sens strict, désigne l’absence d’un enseignant qui libère définitivement tout ou partie de son support budgétaire en cours d’année : départ en retraite, disponibilité, congé de longue durée, temps partiel de droit faisant suite à un congé de maternité, de paternité ou d’adoption, etc. Il en résulte l’affectation en remplacement d’un enseignant ;

Un besoin de suppléance correspond à l’absence temporaire d’un enseignant qui ne libère pas son support, par exemple en cas de congé de maladie ordinaire, de congé de maternité ou de congé de longue maladie. Il en résulte l’affectation en suppléance d’un autre enseignant. S’agissant de la suppléance, dans le second degré, une organisation spécifique distingue les absences inférieures à 15 jours : leur couverture relève de la responsabilité de l’établissement dans le cadre du dispositif de remplacement de courte durée (RCD). Les absences supérieures à 15 jours sont gérées par les services académiques.

L'information aux parents d'élèves

L’information relative à l’absence d’un enseignant est transmise aux familles via le directeur d’école ou le chef d’établissement. Les parents sont informés de la durée prévisionnelle de l’absence et des modalités de remplacement appliquées.

Organisation du remplacement dans le premier degré

Dans le premier degré, les personnels titulaires remplaçants sont mobilisés dès la première demi-journée d’absence d’un enseignant. L’affectation dans l’école ou l’établissement de remplacement est effectuée par un arrêté, qui précise également l'objet et la durée du remplacement à assurer.

Entre deux remplacements, les personnels enseignants sont chargés, dans les conditions et limites de leur obligation de service statutaire et de leur qualification, d'assurer des activités de nature pédagogique dans leur structure de rattachement.

Pour améliorer le remplacement, les recteurs d’académie et le vice-recteur de Polynésie française ont la possibilité de recruter des agents contractuels sur des fonctions d’enseignement relevant du premier degré.

Organisation du remplacement dans le second degré

Le remplacement de courte durée dans le second degré

Depuis la rentrée 2023

• Dans le second degré, la systématisation du remplacement de courte durée (RCD) : destiné à couvrir les absences inférieures à 15 jours, le RCD est un levier incontournable en vue d’améliorer la continuité du service public d’éducation et contribuer ainsi à la réussite de tous les élèves au collège et au lycée.
• Des moyens inédits ont été mis en œuvre à partir de la rentrée 2023 pour déployer le remplacement de courte durée (inférieur à 15 jours) dans le cadre de la mise en œuvre du Pacte, avec une rémunération incitative pour les enseignants volontaires : 1 250 € bruts pour un forfait de 18 heures, soit 69 € bruts de l’heure.

Afin de réduire l’impact des absences prévisibles sur les apprentissages pour motif de service, le positionnement de l’offre de formation continue des professeurs et des réunions pédagogiques hors temps de face-à-face pédagogique est généralisé depuis l’année scolaire 2023-2024.

 Ce qui change à la rentrée 2024

Évolution du dispositif Pacte avec la possibilité pour les enseignants du second degré de s'engager dans une première mission complémentaire de remplacement de courte durée dont le volume horaire correspond à la moitié d'une mission (soit 9 heures).

Le remplacement de longue durée et la suppléance dans le second degré

Dans le second degré, les remplaçants titulaires sont appelés "titulaires sur zone de remplacement" (TZR). Pour les absences de 15 jours ou plus, les remplaçants sont des TZR mais aussi des contractuels en CDI et CDD.

Le recteur d'académie détermine au sein de l'académie, par arrêté pris après avis du comité social d'administration académique, les différentes zones dans lesquelles les TZR exercent leurs fonctions.

L'arrêté d'affectation dans l'une des zones des TZR précise l'établissement public local d'enseignement ou le service de rattachement de ces agents pour leur gestion. Lorsqu'il n'effectue pas de remplacement, l'enseignant remplaçant est dans son établissement de rattachement et apporte un appui aux autres enseignants. Il a un emploi du temps et se voit confier des missions pédagogiques : soutien scolaire, tutorat, aide dans le cadre de séances de travaux pratiques, etc.

Le remplacement des absences de courte durée dans le second degré (RCD)

Le remplacement des absences de courte durée (durée inférieure ou égale à deux semaines) dans le second degré constitue un objectif prioritaire pour l’Institution. Il est organisé au sein de l’établissement dans le cadre d’une organisation interne formalisée dans un plan annuel RCD.

Des moyens budgétaires dédiés au RCD

Cette ambition prend appui sur la mise en œuvre du Pacte depuis  la rentrée scolaire 2023, qui consacre des moyens budgétaires dédiés permettant aux professeurs de s’engager dans des missions complémentaires et d’assurer prioritairement des remplacements. Ainsi, la mise en place du Pacte enseignant permet aux chefs d’établissement du second degré de disposer d’un nouveau vecteur indemnitaire, qui vient s’ajouter aux heures supplémentaires effectives (HSE) déjà existantes pour rémunérer les enseignants assurant des missions de remplacement de courte durée.

Le chef d’établissement peut désormais s’appuyer :

• sur les enseignants qui se seront engagés à effectuer, dans le cadre du Pacte, un volume d’heures de remplacement de courte durée fixé à l’avance : ce volume peut varier par tranches de 9 ou 18 heures (appelées parts ou demi-parts fonctionnelles), rémunérées à hauteur de 1 250 € bruts pour 18 heures ;
• sur les assistants d’éducation pour encadrer des séquences pédagogiques organisées au moyen d’outils numériques ;
• à défaut, sur les enseignants rémunérés en heures supplémentaires effectives (HSE), modalité de rémunération qui reste inchangée, et à privilégier pour les ajustements en cours d’année scolaire ou pour les enseignants qui ne sont pas engagés dans le Pacte.

Enfin, il est possible de demander à un TZR, qui assure des activités de nature pédagogique dans son établissement de rattachement entre deux remplacements, d’intervenir dans le cadre du remplacement de courte durée dans un EPLE de sa zone de remplacement, sous réserve de l’accord du recteur. Cette intervention doit être matérialisée par un arrêté d’affectation.

Un plan annuel pour le remplacement de courte durée

L’objectif visé est la systématisation du remplacement de courte durée (RCD) dans tous les établissements. Un plan annuel RCD rédigé sous la responsabilité du chef d’établissement, en concertation avec les équipes pédagogiques, permet de disposer d’une organisation pour assurer effectivement les heures prévues par l’emploi du temps des élèves en cas d’absence de toute nature des personnels enseignants.

Le plan annuel RCD est un document opérationnel qui définit une stratégie collective et des actions concrètes à appliquer pour couvrir les absences de courte durée par le recours prioritaire aux personnels enseignants et, à défaut, aux personnels d’éducation pour l’encadrement des élèves lors de séquences pédagogiques organisées au moyen d’outils numériques. Présenté au conseil d’administration de l’établissement et transmis au recteur d’académie, qui s’assure de sa conformité, ce plan RCD fait l’objet d’un suivi régulier à des fins d’amélioration du dispositif de remplacement de courte durée.

Le pilotage de la politique de remplacement de courte durée (RCD)

Afin de répondre à l’objectif d’amélioration continue et d’accompagner au mieux les acteurs de terrain, le ministère met en place un pilotage et un suivi de la politique prioritaire RCD dans les établissements, ainsi qu’aux échelons départementaux, académiques et ministériel. Un référent académique RCD et de continuité pédagogique est mobilisé dans chaque académie depuis la rentrée 2023 pour :

• assurer le suivi de cette priorité ministérielle ;
• conseiller et accompagner les chefs d’établissement pour l’amélioration du RCD ;
• animer le réseaux d’établissements pour la diffusion de bonnes pratiques, l’implantation d’outils ;
• le cas échéant, rechercher des solutions de remplacement.