bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 3 du 21 janvier 2010

Organisation générale

Administration centrale du MEN

Attributions de fonctions

(NOR : MENA1000008A)

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Agrément d'association

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'« Association de la fondation étudiante pour la ville »

(NOR : MENE0901116A)

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Agrément d'association

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l' « Association nationale de recherche et d'action théâtrale »

(NOR : MENE0901117A)

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Agrément d'association

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Math en jeans »

(NOR : MENE0901118A)

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Agrément d'association

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Mémorial de la Shoah »

(NOR : MENE0901119A)

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Enseignements primaire et secondaire

Enseignement privé

Conseil supérieur de l'Éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire

(NOR : MENJ1000010S)

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Diplôme initial de langue française

Publication du calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du DILF pour l'année 2010

(NOR : MENE0931539C)

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Personnels

Personnels de direction

Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l'année 2010

(NOR : MEND0931144N)

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Personnels de direction

Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2010

(NOR : MEND0931147N)

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Personnels de direction

Titularisation au 1-9-2010 des personnels de direction de 1ère et 2ème classes stagiaires depuis le 1-9-2008, et des personnels de direction recrutés après inscription sur la liste d'aptitude au titre de 2009

(NOR : MEND0931149N)

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Mouvement du personnel

Nomination

Présidente de jury du concours pour le recrutement de médecins de l'Éducation nationale, au titre de l'année 2010

(NOR : MENH1000006A)

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