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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°44 du 2 décembre 2010

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

(NOR : MENA1001029A)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Nouvelle bonification indiciaire

Liste des emplois de chef de bureau, de division ou de département bénéficiaires à l'administration centrale des ministères chargés de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

(NOR : MENA1001027A)

Enseignements primaire et secondaire

Actions éducatives

Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air

(NOR : MENE1028424N)

Actions éducatives

Opération Pièces jaunes 2011

(NOR : MENE1028435N)

Personnels

Formation continue

Actions destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d'enseignement français à l'étranger - session 2011

(NOR : MENE1001034N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Liste nominative des représentants du personnel au CCHS du MEN compétent pour l'enseignement scolaire, chargé d'assister le CTP ministériel créé par l'arrêté du 22 novembre 1982

(NOR : MENH1001025A)

Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN compétente à l'égard du corps des conseillers d'administration scolaire et universitaire

(NOR : MEND1001024A)

Nomination

Nomination, détachement et classement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Caen

(NOR : MEND1001043A)

Nomination

Nomination, détachement et classement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Nancy-Metz

(NOR : MEND1001044A)

Nomination

Nomination et classement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Toulouse

(NOR : MEND1001045A)

Nomination

Nomination, détachement et classement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Grenoble

(NOR : MEND1001046A)