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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°8 du 24 février 2011

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Indemnité de sujétions spéciales

Taux annuels de l'indemnité de sujétions spéciales allouée aux médecins de l'Éducation nationale et aux médecins de l'Éducation nationale-conseillers techniques en application du décret n° 92-731 du 27 juillet 1992

(NOR : MENH1016082A)

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Réglementation financière et comptable

Enseignement privé

Montant de la contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association - année scolaire 2010-2011

(NOR : MENF1100236A)

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Personnels

Liste d'aptitude

Accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale au titre de l'année 2011

(NOR : MEND1101810N)

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Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'Éducation nationale

(NOR : MENI1100240A)

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Admission à la retraite

Inspection générale de l'Éducation nationale

(NOR : MENI1100241A)

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Admission à la retraite

Inspection générale de l'Éducation nationale

(NOR : MENI1100242A)

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Admission à la retraite

Inspection générale de l'Éducation nationale

(NOR : MENI1100244A)

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Admission à la retraite

Inspection générale de l'Éducation nationale

(NOR : MENI1100245A)

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Admission à la retraite

Inspection générale de l'Éducation nationale

(NOR : MENI1100247A)

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Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des attachés d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur

(NOR : MENH1100025A)

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Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des secrétaires administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur

(NOR : MENH1100026A)

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Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des adjoints administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur

(NOR : MENH1100027A)

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Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des conseillers techniques de service social

(NOR : MENH1100028A)

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Conseils, comités commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des assistants de service social

(NOR : MENH1100029A)

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Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des médecins de l'Éducation nationale

(NOR : MENH1100030A)

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Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des infirmier(e)s de l'Éducation nationale

(NOR : MENH1100031A)

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Nomination

Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche

(NOR : MENI1100592D)

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Nominations

Accès à la hors-classe du corps des IA-IPR - année 2011

(NOR : MEND1100037A)

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