bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°15 du 14 avril 2011

Organisation générale

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Désignation du responsable chargé de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(NOR : MENJ1100137A)

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Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréats général et technologique

Liste des académies et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien - session 2011

(NOR : MENE1106384A)

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Baccalauréat professionnel

« Métiers du cuir », option « chaussures » et option « maroquinerie » : modification

(NOR : MENE1106202A)

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Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Ligue nationale contre le cancer »

(NOR : MENE1100138A)

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Actions éducatives

Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions

(NOR : MENE1108666N)

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Personnels

Enseignement privé sous contrat

Contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles des maîtres contractuels ou agréés - année scolaire 2011-2012

(NOR : MENF1100378A)

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Enseignement privé sous contrat

Répartition entre les départements, aux premiers concours internes, du contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles de maîtres contractuels ou agréés - année scolaire 2011-2012

(NOR : MENF1100392A)

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Enseignement privé sous contrat

Répartition entre les départements du contingent de promotions par liste d'aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles de maîtres contractuels ou agréés - année scolaire 2011-2012

(NOR : MENF1106129A)

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Personnels du second degré

Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré

(NOR : MENH1106291N)

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Commission nationale d'action sociale

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles

(NOR : MENH1100136A)

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