bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Télécharger le pdf

Bulletin officiel n°8 du 19 février 2015

Réglementation financière et comptable

Régie de recettes et d'avances

Habilitation des chefs d'établissements publics locaux d'enseignement à instituer des régies de recettes et des régies d'avances : modification

Arrêté du 30-12-2014 - J.O. du 30-1-2015 (NOR : MENF1423850A)

Consulter le texte

Enseignements secondaire et supérieur

Travaux d'initiative personnelle encadrés

Thème pour l'année universitaire 2015-2016

Arrêté du 26-1-2015 (NOR : MENS1501031A)

Consulter le texte

BTS

Thèmes concernant l'enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS

Note de service n° 2015-0003 du 28-1-2015 (NOR : MENS1501627N)

Consulter le texte

Enseignements primaire et secondaire

Scolarisation des élèves en situation de handicap

Projet personnalisé de scolarisation

Arrêté du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015 (NOR : MENE1502766A)

Consulter le texte

Scolarisation des élèves en situation de handicap

Guide d'évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation (GEVA-Sco)

Arrêté du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015 (NOR : MENE1502719A)

Consulter le texte

Personnels

CHSCT

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel

Arrêté du 14-1-2015 - J.O. du 25-1-2015 (NOR : MENH1500194A)

Consulter le texte

Tableau d'avancement

Inscription et nomination au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2015

Arrêté du 22-1-2015 (NOR : MENH1500078A)

Consulter le texte

Tableau d'avancement

Inscription et nomination au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2015

Arrêté du 22-1-2015 (NOR : MENH1500079A)

Consulter le texte

Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD

Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2015

Note de service n° 2015-029 du 9-2-2015 (NOR : MENH1501379N)

Consulter le texte

Mouvement du personnel

Commission centrale d'action sociale

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants : modification

Arrêté du 19-12-2014 (NOR : MENA1500060A)

Consulter le texte

Commission centrale d'action sociale

Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale

Arrêté du 20-1-2015 (NOR : MENA1500061A)

Consulter le texte

Conseils, comités, commissions

Nomination à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs de l'éducation nationale

Arrêté du 30-1-2015 (NOR : MENH1500067A)

Consulter le texte

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux

Arrêté du 30-1-2015 (NOR : MENH1500066A)

Consulter le texte

Nomination

Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 20-1-2015 - J.O. du 22-1-2015 (NOR : MENH1430504D)

Consulter le texte

Nominations

Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale

Décret du 20-1-2015 - J.O. du 22-1-2015 (NOR : MENH1431129D)

Consulter le texte

Nominations

Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale

Décret du 28-1-2015 - J.O. du 30-1-2015 (NOR : MENH1500269D)

Consulter le texte

Informations générales

Recrutement

Inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe

Avis - J.O. du 5-2-2015 (NOR : MENI1501896V)

Consulter le texte

Vacances de postes

Postes vacants à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2015-2016

Avis (NOR : MENS1501025K)

Consulter le texte