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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°18 du 30 avril 2015

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Formation continue

Fonds académiques de mutualisation des ressources de la formation continue des adultes : modification

Décret n° 2015-384 du 3-4-2015 - J.O. du 5-4-2015 (NOR : MENE1505830D)

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Modalités d'attribution de l'indemnité pour mission particulière (IMP)

Application du décret n° 2015-475 du 27 avril 2015

Circulaire n° 2015-058 du 29-4-2015 (NOR : MENH1506032C)

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Enseignements secondaire et supérieur

BTS

« Tourisme », définition et conditions de délivrance : modification

Arrêté du 31-3-2015 - J.O. du 21-4-2015 (NOR : MENS1506465A)

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BTS

Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités : modification

Arrêté du 31-3-2015 - J.O. du 21-4-2015 (NOR : MENS1506464A)

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Enseignements primaire et secondaire

Certificat d'aptitude professionnelle

Spécialité propreté de l'environnement urbain - collecte et recyclage : création et modalités de délivrance

Arrêté du 10-3-2015 - J.O. du 27-3-2015 (NOR : MENE1506498A)

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Certificat d'aptitude professionnelle

« Agent de prévention et de médiation », définition et conditions de délivrance : modification

Arrêté du 18-3-2015 - J.O. du 9-4-2015 (NOR : MENE1507216A)

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Mention complémentaire

« Coiffure coupe couleur » : création et modalités de délivrance

Arrêté du 23-3-2015 - J.O. du 9-4-2015 (NOR : MENE1507576A)

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Baccalauréat professionnel

Spécialité technicien géomètre-topographe, création et modalités de préparation et de délivrance : modification

Arrêté du 31-3-2015 - J.O. du 17-4-2015 (NOR : MENE1508301A)

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Nominations

Lauréats de la XXVe session de l'examen délivrant le diplôme professionnel Un des meilleurs ouvriers de France

Décision du 24-4-2015 (NOR : MENE1500280S)

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Personnels

Agents affectés à Mayotte

Prise en charge des frais de voyage de congés administratifs et des frais de changement de résidence

Circulaire n° 2015-072 du 17-4-2015 (NOR : MENF1509401C)

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Missions et obligations réglementaires de service des enseignants des établissements publics d'enseignement du second degré

Application des décrets n° 2014-940 et n° 2014-941 du 20 août 2014

Circulaire n° 2015-057 du 29-4-2015 (NOR : MENH1506031C)

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Formation

L'université d'été - Belc 2015, les métiers du français dans le monde

Lettre du 22-4-2015 (NOR : MENY1500278X)

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Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs de l'éducation nationale : modification

Arrêté du 24-4-2015 (NOR : MENH1500271A)

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Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 7-4-2015 - J.O. du 9-4-2015 (NOR : MENH1507131D)

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Nomination

Directrice académique des services de l'éducation nationale

Décret du 9-4-2015 - J.O. du 11-4-2015 (NOR : MENH1506913D)

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Informations générales

Vacance de postes

Conseillers en formation continue - rentrée scolaire 2015

Liste du 20-4-2015 (NOR : MENE1500277K)

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