bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°3 du 21 janvier 2016

Enseignements primaire et secondaire

Vie scolaire

Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l'école et au collège

Décret n° 2015-1929 du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 (NOR : MENE1531422D)

Vie scolaire

Modèle national de la synthèse des acquis scolaires de l'élève à l'issue de la dernière année de scolarité à l'école maternelle

Arrêté du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 (NOR : MENE1527416A)

Diplôme national du brevet

Modalités d'attribution

Arrêté du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 (NOR : MENE1531424A)

Vie scolaire

Contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège

Arrêté du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 (NOR : MENE1531425A)

Orientation et examens

Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger - session 2016

Note de service n° 2015-236 du 11-1-2016 (NOR : MENE1531997N)

Actions éducatives

Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité - 27 janvier 2016

Note de service n° 2016-003 du 19-1-2016 (NOR : MENE1600914N)

Convention de partenariat entre l'armée de l'air et le MENESR

Mise en œuvre d'actions de formation préparant au brevet d'initiation aéronautique

Convention n° 2015-238 du 17-6-2015 (NOR : MENE1532426X)

Personnels

Enseignement technologique

Mandats des conseillers

Décret n° 2015-1838 du 30-12-2015 - J.O. du 31-12-2015 (NOR : MENE1532079D)

Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 8-12-2015 - J.O. du 29-12-2015 (NOR : MENI1529749A)

Conseils, comités et commissions

Désignation des membres de la Commission nationale du diplôme initial de langue française et des membres du jury national du diplôme initial de langue française - année 2016

Arrêté du 18-12-2015 - J.O. du 26-12-2015 (NOR : MENE1531747A)

Inspection générale de l'éducation nationale

Membres de la commission consultative : modification

Arrêté du 15-12-2015 (NOR : MENI1500844A)

Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 23-12-2015 - J.O. du 26-12-2015 (NOR : MENH1528871D)

Nomination

Directeurs académiques des services de l'éducation nationale et directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale

Décret du 31-12-2015 - J.O. du 1-1-2016 (NOR : MENH1529614D)

Nomination

Secrétaire général de l'académie de la Guyane

Arrêté du 28-12-2015 (NOR : MENH1500847A)

Nomination

Directeur de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Clermont-Ferrand au sein de l'université Clermont-Ferrand II

Arrêté du 14-1-2016 (NOR : MENS1500833A)

Informations générales

Recrutement

Inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe

Avis du 3-1-2016 - J.O. du 3-1-2016 (NOR : MENI1528328V)