bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°25 du 23 juin 2016

Enseignements secondaire et supérieur

Bourses et aides aux étudiants

Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2016-2017

Circulaire n° 2016-088 du 6-6-2016 (NOR : MENS1608597C)

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Enseignements primaire et secondaire

Brevet professionnel

Création, définition et conditions de délivrance du brevet professionnel professions immobilières : abrogation

Arrêté du 4-5-2016 - J.O. du 7-6-2016 (NOR : MENE1612048A)

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Brevet professionnel

Définition et conditions de délivrance du brevet professionnel banque : abrogation

Arrêté du 4-5-2016 - J.O. du 7-6-2016 (NOR : MENE1612050A)

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Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse

Règlement d'examen : modification

Arrêté du 11-5-2016 - J.O. du 7-6-2016 (NOR : MENE1611292A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale des directeurs et responsables des services de l'éducation des villes (Andev)

Arrêté du 15-6-2016 (NOR : MENE1600398A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale pour les enfants intellectuellement précoces (Anpeip)

Arrêté du 15-6-2016 (NOR : MENE1600399A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Autistes sans frontières, coordination nationale

Arrêté du 15-6-2016 (NOR : MENE1600400A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Centre contre les manipulations mentales (CCMM)

Arrêté du 15-6-2016 (NOR : MENE1600401A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération nationale solidarité femmes (FNSF)

Arrêté du 15-6-2016 (NOR : MENE1600402A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Réseau national français des entreprises d'entrainement ou pédagogiques (REEP Euro Ent' Ent)

Arrêté du 15-6-2016 (NOR : MENE1600403A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Sakado

Arrêté du 15-6-2016 (NOR : MENE1600404A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Solidarité Sida

Arrêté du 15-6-2016 (NOR : MENE1600405A)

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Actions éducatives

Le parcours citoyen de l'élève

Circulaire n° 2016-092 du 20-6-2016 (NOR : MENE1616142C)

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Bourses de collège

Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation

Circulaire n° 2016-093 du 20-6-2016 (NOR : MENE1616710C)

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Diplôme national du brevet et certificat de formation générale

Instauration et organisation de la cérémonie républicaine de remise du diplôme national du brevet et du certificat de formation générale

Note de service n° 2016-090 du 22-6-2016 (NOR : MENE1615562N)

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Mouvement du personnel

Nomination

Délégué académique aux enseignements techniques de l'académie de Strasbourg

Arrêté du 7-6-2016 (NOR : MENH1600409A)

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Nomination

Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Versailles

Arrêté du 7-6-2016 (NOR : MENH1600412A)

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Informations générales

Vacance de postes

Enseignants du second degré à profil particulier en Nouvelle-Calédonie - rentrée 2016

Avis (NOR : MENH1600385V)

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