bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°6 du 9 février 2017

Organisation générale

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de l'éducation et de l'enseignement supérieur

Liste du 10-1-2017 - J.O. du 10-1-2017 (NOR : CTNR1636064K)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Indemnités exceptionnelles

Indemnité de départ volontaire : modalités de versement

Circulaire n° 2017-010 du 27-1-2017 (NOR : MENH1605198C)

Enseignements primaire et secondaire

Actions éducatives

Lancement de l'opération « Le Printemps d'École en chœur »

Note de service n° 2017-016 du 3-2-2017 (NOR : MENE1703383N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification

Arrêté du 22-9-2016 (NOR : MENA1700045A)

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur : modification

Arrêté du 22-9-2016 (NOR : MENA1700046A)

Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification

Arrêté du 14-10-2016 (NOR : MENA1700047A)

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques

Arrêté du 13-1-2017 (NOR : MENF1700034A)

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions

Arrêté du 13-1-2017 (NOR : MENF1700033A)

Nomination

Directeur académique et directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 16-1-2017 - J.O. du 18-1-2017 (NOR : MENH1638038D)

Tableau d'avancement

Inscription et nomination au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2017

Arrêté du 13-1-2017 (NOR : MENH1700036A)