bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 14 du 7 avril 2022

Enseignements secondaire et supérieur

Parcoursup

Application de l'article L. 612-3-2 du Code de l'éducation - Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés

Arrêté du 17-3-2022 - JO du 25-3-2022 (NOR : ESRS2206822A)

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Parcoursup

Application du V de l'article L. 612-3 du Code de l'éducation - Bassins de recrutement de référence des formations

Arrêté du 17-3-2022 - JO du 25-3-2022 (NOR : ESRS2207617A)

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Enseignements primaire, secondaire et supérieur

Examens et concours de l'enseignement scolaire

Organisation de la procédure et adaptations et aménagements des épreuves d'examen et concours pour les candidats en situation de handicap : modification

Circulaire du 14-3-2022 (NOR : MENE2204112C)

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Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréat général et technologique

Modalités d'organisation de l'examen du baccalauréat général et technologique des sessions 2022 et 2023, pour l'année scolaire 2021-2022, dans le contexte de l'épidémie de Covid-19

Note de service du 4-4-2022 (NOR : MENE2205059N)

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Diplômes professionnels

Programme biennal des commissions professionnelles consultatives pour 2022-2023

Note de service du 15-3-2022 (NOR : MENE2208676N)

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Concours général des lycées

Calendrier des épreuves d'admission des disciplines technologiques - Session 2022

Note de service du 25-3-2022 (NOR : MENE2209374N)

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Personnels

Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux et inspecteurs de l'éducation nationale

Recrutement par voie de liste d'aptitude, au détachement, à l'intégration directe et à l'intégration à l'issue d'une période de détachement dans les corps des personnels d'inspection - Année 2022-2023

Note de service du 15-3-2022 (NOR : MENA2207303N)

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Mobilité

Accueil en détachement de personnels enseignants, d'éducation et psychologues dans le corps des attachés d'administration de l'État

Instruction du 28-3-2022 (NOR : MENH2206688J)

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Mouvement du personnel

Nomination

Secrétaire général, chef du service régional de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation de la région académique Île-de-France, secrétaire général de l'établissement public Chancellerie des universités de Paris

Arrêté du 15-3-2022 (NOR : MEND2209044A)

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Nomination

Désignation à l'Institut des hautes études pour la science et la technologie

Arrêté du 15-3-2022 (NOR : ESRR2209337A)

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Informations générales

Conseils, comités, commissions

Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification

Arrêté du 04-11-2021 (NOR : MENA2210247A)

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Conseils, comités, commissions

Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification

Arrêté du 21-3-2022 (NOR : MENA2209375A)

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