Résultat(s) de recherche pour : continuit%C3%A9%20p%C3%A9dagogique - Type: Dossier, page 88/100 | Ministère de l'Education Nationale

Vie professionnelle et situation personnelle - Démission, indemnité de départ volontaire et rupture conventionnelle

Article

Publié le 11 mars 2016

Toutes les informations utiles sur la démission, l'indemnité de départ volontaire et la rupture conventionnelle.

Loi générale sur l'instruction publique du 1er mai 1802 (11 Floréal An X)

Article

Publié le 03 juin 2016

Loi établissant la gratuité absolue de l'enseignement primaire dans les écoles publiques du 16 juin 1881

Article

Publié le 17 juin 2016

Décret n°76-1301 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation de la formation dans les écoles maternelles et élémentaires

Article

Publié le 02 juin 2016

Orientation et programmation pour la recherche et le développement technologique de la France

Article

Publié le 02 juin 2016

Décret n°89-607 du 28 août 1989 portant abrogation de l'article 6 de la loi du 28 mars 1882 modifiée relative au certificat d'études primaires élémentaires

Article

Publié le 02 juin 2016

L'apprentissage

Article

Publié le 02 juin 2016

Loi n°71-576 du 16 juillet 1971

Loi de programme n°85-1371 du 23 décembre 1985 sur l'enseignement technologique et professionnel

Article

Publié le 02 juin 2016

Création du centre national de la recherche scientifique - 19 octobre 1939

Article

Publié le 03 juin 2016

Loi n°2004-228 du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics

Article

Publié le 20 mai 2016