bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 31 du 24 août 2023

Organisation générale

Commission d’enrichissement de la langue française

Vocabulaire de l’économie et de la finance

Liste (NOR : CTNR2317447K)

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Formation professionnelle

Auditeurs Éduform habilités par la commission nationale de labellisation du 7 juillet 2023

Liste du 24-7-2023 (NOR : MENE2321273K)

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Réglementation financière et comptable

Convention de délégation de gestion

Convention de délégation de gestion entre la direction des sports et la direction des affaires financières

Convention du 30-6-2023 (NOR : MENF2321636X)

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Jeunesse et vie associative

Centres de vacances et de loisirs

Instruction du 18 juillet 2023 relative à la préparation de l’habilitation à dispenser la formation théorique des brevets d’aptitude aux fonctions d’animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs au titre de l’année 2024

Instruction du 18-7-2023 (NOR : MENV2318744J)

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Personnels

Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée

Ouverture de la session 2024 de l'examen

Arrêté du 30-6-2023 (NOR : MENE2318270A)

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Mouvement du personnel

Nomination

Directrice de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie d'Aix-Marseille au sein de l'université d'Aix-Marseille

Arrêté du 3-8-2023 (NOR : ESRS2319794A)

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Informations générales

Conseils, comités, commissions

Désignation des membres de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail du comité social d’administration centrale du ministère chargé de l’éducation nationale et de la jeunesse et du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche

Arrêté du 17-7-2023 (NOR : MENA2320140A)

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Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité social d’administration centrale du ministère chargé de l’éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 17-7-2023 (NOR : MENA2320149A)

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Conseils, comités, commissions

Composition de la commission prévue à l’article 13 du décret n° 2015-633 du 5 juin 2015 relatif aux emplois de direction des centres de ressources, d’expertise et de performance sportives, de l’École nationale des sports de montagne et de l’École nationale de voile et des sports nautiques : modification

Arrêté du 26-7-2023 (NOR : SPOD2320564A)

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Conseils, comités, commissions

Composition de la commission d’examen des candidatures constituée pour le recrutement du directeur général de France Éducation International

Arrêté du 28-7-2023 (NOR : MEND2321573A)

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Conseils, comités, commissions

Présidence du Conseil supérieur de l’éducation

Arrêté du 4-8-2023 (NOR : MENJ2321508A)

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Vacance de postes

Postes spécifiques d’enseignants du second degré susceptibles d’être vacants en Nouvelle-Calédonie à la rentrée australe de février 2024 et modalités de candidature

Avis (NOR : MENH2320948V)

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