bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 14 du 4 avril 2024

Organisation générale

Action éducative et climat scolaire

Création d’une équipe mobile de sécurité nationale et conditions d’emploi des équipes mobiles de sécurité à l’échelle académique

Circulaire du 3-4-2024 (NOR : MENE2409242C)

Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

Thème concernant l’enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS pour la session 2025

Note de service du 12-3-2024 (NOR : ESRS2405917N)

Brevet de technicien supérieur

Thématiques concernant l’enseignement de cultures de la communication en deuxième année de BTS communication pour la session 2025

Note de service du 12-3-2024 (NOR : ESRS2406095N)

Sports

Établissements sociaux et médico-sociaux

Missions des référents en agences régionales de santé (ARS) et en délégations régionales académiques à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (DRAJES) pour le développement de l’activité physique et sportive des personnes âgées et en situation de handicap en établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS)

Instruction ministérielle du 29-2-2024 (NOR : TSSA2404250J)

Établissements et services sociaux et médico-sociaux

Déploiement de l’activité physique et sportive dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) du champ de l’autonomie

Note d'information du 29-2-2024 (NOR : TSSA2406737N)

Jeux olympiques et paralympiques 2024

Mise en œuvre du versement des primes liées aux performances réalisées par les équipes de France l’occasion des Jeux olympiques et paralympiques, organisés en 2024 à Paris (France)

Instruction du 18-3-2024 (NOR : SPOV2408484J)

Personnels

Liste d’aptitude, détachement et intégration

Recrutement par voie de liste d’aptitude, détachement, intégration directe et intégration à l’issue d’une période de détachement dans les corps des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) et des inspecteurs de l’éducation nationale (IEN) au titre de l’année scolaire 2024-2025

Note de service du 6-3-2024 (NOR : MEND2404936N)

Mouvement du personnel

Nominations

Responsables de budget opérationnel de programme (BOP) et d’unités opérationnelles (UO) pour le programme 163 Jeunesse et vie associative

Décision du 11-3-2024 (NOR : MENV2406106S)