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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 27 du 4 juillet 2024

Organisation générale

Formation professionnelle

Auditeurs Éduform habilités par la commission nationale de labellisation du 11 juin 2024

Arrêté du 17-6-2024 (NOR : MENE2416707K)

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Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de la santé et de la médecine (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

Liste - JO du 19-6-2024 (NOR : CTNR2415496K)

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Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

Thème concernant l'enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l'audiovisuel - session 2026

Note de service du 20-6-2024 (NOR : ESRS2416038N)

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Enseignements primaire et secondaire

Pôles d'appui à la scolarité

Déploiement des pôles d’appui à la scolarité préfigurateurs

Circulaire du 3-7-2024 (NOR : MENE2416076C)

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Bourses

Bourses au mérite

Circulaire du 20-6-2024 (NOR : MENE2416039C)

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Élections

Représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement – Année 2024-2025

Note de service du 24-6-2024 (NOR : MENE2414856N)

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Orientation et examens

Calendrier 2025 des épreuves du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle, du brevet des métiers d’art et du brevet de technicien

Note de service du 1-7-2024 (NOR : MENE2403660N)

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Règles de sécurité

Utilisation de minibus pour transporter des mineurs dans le cadre d’un accueil collectif à caractère éducatif à l’occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs

Instruction du 21-6-2024 (NOR : MENV2415662J)

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Informations générales

Conseil supérieur de l’éducation

Nomination au Conseil supérieur de l’éducation - Modification

Arrêté du 21-6-2024 (NOR : MENJ2417577A)

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Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des corps des attachés d’administration de l’État, des infirmiers de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur, des conseillers techniques de service social des administrations de l’État et des assistants de service social des administrations de l’État exerçant à l’administration centrale - Modification

Arrêté du 24-6-2024 (NOR : MENA2417510A)

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Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard des adjoints administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur de l’administration centrale - Modification

Arrêté du 24-6-2024 (NOR : MENA2417514A)

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Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard des adjoints techniques de recherche et de formation de l’administration centrale - Modification

Arrêté du 24-6-2024 (NOR : MENA2417525A)

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Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de l’administration centrale - Modification

Arrêté du 24-6-2024 (NOR : MENA2417535A)

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Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité social d’administration centrale du ministère chargé de l’éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche - Modification

Arrêté du 24-6-2024 (NOR : MENA2417734A)

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Conseils, comités, commissions

Désignation des membres de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail du comité social d’administration centrale du ministère chargé de l’éducation nationale et de la jeunesse et du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche - Modification

Arrêté du 24-6-2024 (NOR : MENA2417735A)

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