bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°30 du 25 août 2011

Encart

Partenariats scolaires

Encadrement de la mobilité européenne et internationale au collège et au lycée

Circulaire n° 2011-116 du 3-8-2011 (NOR : MENE1118535C)

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Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée

Modalités d'organisation

Circulaire n° 2011-117 du 3-8-2011 (NOR : MENE1118531C)

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Organisation générale

Administration centrale du MENJVA

Attributions de fonctions

Arrêté du 29-6-2011 (NOR : MENA1100309A)

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Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

Arrêté du 5-7-2011 (NOR : MENA1100312A)

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Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

Arrêté du 5-7-2011 (NOR : MENA1100313A)

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Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pôle de contractualisation et de financement des établissements de formation et de recherche : modification

Arrêté du 27-7-2011 - J.O. du 13-8-2011 (NOR : ESRA1117787A)

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Formation continue

Liste des Greta labellisés GretaPlus au 16 mai 2011

Décision du 21-7-2011 (NOR : MENE1100315S)

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Réglementation financière et comptable

Plan gouvernemental de lutte contre la drogue et la toxicomanie

Exécution des actes d'engagement et d'ordonnancement des opérations de dépenses relatives à sa mise en œuvre

Convention du 23-6-2011 (NOR : MENE1100310X)

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Enseignements secondaire et supérieur

Diplôme national de technologie spécialisé

Reconduction de la préparation à titre expérimental dans certains établissements

Arrêté du 23 juin 2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR : ESRS1117018A)

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Examens et diplômes

Organisation de la session 2012 de l'examen des BTS, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique

Arrêté du 11-7-2011 - J.O. du 10-8-2011 (NOR : ESRS1118301A)

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BTS

« Conception et réalisation de systèmes automatiques » : définition et conditions de délivrance

Arrêté du 23-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR : ESRS1117007A)

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BTS

« Travaux publics » : définition et conditions de délivrance

Arrêté du 23-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR : ESRS1115844A)

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BTS

« Bâtiment » : définition et conditions de délivrance

Arrêté du 23-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR : ESRS1115845A)

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BTS

« Technico-commercial » : modification

Arrêté du 24-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR : ESRS1116818A)

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BTS

« Environnement nucléaire » : définition et conditions de délivrance

Arrêté du 27-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR : ESRS1115837A)

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Écoles d'ingénieurs

Nombre maximum de places - année 2011

Arrêté du 17-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR : ESRS1116006A)

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Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréat général

Série S, épreuve de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la zone Sud - session 2011

Note de service n° 2011-133 du 17-8-2011 (NOR : MENE1121777N)

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Brevet d'études professionnelles et baccalauréat professionnel

« Industries graphiques » et « Façonnage de produits imprimés » : modification

Arrêté du 17-6-2011 - J.O. du 7-7-2011 (NOR : MENE1116605A)

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Bourses

Montants de la part de bourse de lycée, de bourse d'enseignement d'adaptation, des exonérations des frais de pension et de la prime à l'internat à compter de l'année scolaire 2011-2012

Arrêté du 28-6-2011 - J.O. du 26-7-2011 (NOR : MENF1116983A)

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Actions éducatives

Programme prévisionnel 2011-2012

Note de service n° 2011-108 du 17-8-2011 (NOR : MENE1120434N)

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Centres d'information et d'orientation

Fermeture d'un CIO et de deux antennes et fusion de deux CIO (académie de Grenoble)

Arrêté du 17-6-2011 - J.O. du 8-7-2011 (NOR : MENE1116603A)

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Centres d'information et d'orientation

Fermeture de six CIO et création de deux CIO (académie de Lille)

Arrêté du 17-6-2011 - J.O. du 8-7-2011 (NOR : MENE1116619A)

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Centres d'information et d'orientation

Transformation de CIO de Seine-Maritime en antennes de CIO d'État (académie de Rouen)

Arrêté du 27-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR : MENE1117608A)

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Personnels

Formation continue des enseignants

Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2011-2012

Circulaire n° 2011-113 du 25-7-2011 (NOR : MENE1120572C)

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Agrégation

Concours externes de l'agrégation du second degré - session 2012

Additif du 5-7-2011 (NOR : MENH1031993Z)

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Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée

Ouverture de la session 2012 de l'examen

Arrêté du 18-7-2011 (NOR : MENE1100334A)

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Personnels de direction

Affectation à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna et à Saint-Pierre-et-Miquelon - rentrée 2012

Note de service 2011-104 du 18-7-2011 (NOR : MENH1119108N)

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Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Modification de la composition de la commission consultative des inspecteurs généraux de l'Éducation nationale

Arrêté du 6-7-2011 (NOR : MENI1100321A)

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Liste d'aptitude

Accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale, au titre de l'année 2011

Arrêté du 11-7-2011 (NOR : MEND1100311A)

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Nominations

Inspecteurs généraux de l'Éducation nationale nommés ou reconduits dans les fonctions de doyen de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'Éducation nationale

Arrêté du 25-7-2011 (NOR : MENI1100322A)

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Nominations

Reconduction dans les fonctions d'assesseur du doyen de l'inspection générale de l'Éducation nationale

Arrêté du 21-7-2011 (NOR : MENI1100320A )

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Tableau d'avancement

Accès au grade de médecin de l'Éducation nationale de 1ère classe - année 2011

Arrêté du 23-6-2011 (NOR : MENH1100314A)

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Titularisations

Inspecteurs de l'Éducation nationale stagiaires

Arrêté du 5-7-2011 (NOR : MEND1100304A)

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Informations générales

Vacance de poste

Fédération française du sport universitaire (FF Sport U)

Avis du 18-7-2011 (NOR : ESRS1100240V)

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