bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°31 du 30 août 2018

Enseignements secondaire et supérieur

Taux - année universitaire 2018-2019

Bourses d'enseignement supérieur

Arrêté du 19-7-2018 - J.O. du 29-7-2018 (NOR : ESRS1816861A)

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Bourses d'enseignement supérieur

Plafonds de ressources - année universitaire 2018-2019

Arrêté du 19-7-2018 - J.O. du 29-7-2018 (NOR : ESRS1816863A)

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Diplôme

Cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master

Arrêté du 30-7-2018 - J.O. du 7-8-2018 (NOR : ESRS1820544A)

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Diplôme

Diplôme national de licence

Arrêté du 30-7-2018 - J.O. du 7-8-2018 (NOR : ESRS1820545A)

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Diplôme national des métiers d'art et du design

Autorisation d'ouverture de formations

Arrêté du 1-8-2018 - J.O. du 11-8-2018 (NOR : ESRS1817185A)

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Formation professionnelle

Liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l'appel à projets du 10 février 2017

Arrêté du 1-8-2018 - J.O. du 9-8-2018 (NOR : MENE1821855A)

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Brevet de technicien supérieur

Thème concernant l'enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l'audiovisuel - session 2020

Note de service n° 2018-092 du 12-7-2018 (NOR : ESRS1819173N)

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Brevet de technicien métiers de la musique

Programme préparatoire à l'épreuve A2 - session 2019

Note de service n° 2018-094 du 1-8-2018 (NOR : MENE1819992N)

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Enseignements primaire et secondaire

Certificat d'aptitude professionnelle

Création et modalités de délivrance de la spécialité « Opérateur/Opératrice de service Relation client et livraison » : modification

Arrêté du 4-7-2018 - J.O. du 28-7-2018 (NOR : MENE1818682A)

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Établissements scolaires publics

Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep à la rentrée scolaire 2018

Arrêté du 24-7-2018 (NOR : MENE1800208A)

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Établissements scolaires publics

Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep+ à la rentrée scolaire 2018

Arrêté du 1-8-2018 (NOR : MENE1800210A)

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Classement des collèges

Rentrée 2018

Arrêté du 27-7-2018 (NOR : MENH1800231A)

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Classement des établissements régionaux d'enseignement adapté

Rentrée 2018

Arrêté du 27-7-2018 (NOR : MENH1800232A)

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Classement des lycées professionnels

Rentrée 2018

Arrêté du 27-7-2018 (NOR : MENH1800233A)

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Classement des lycées professionnels

Rentrée 2017

Arrêté du 27-7-2018 (NOR : MENH1800236A)

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Classement des lycées et des écoles des métiers

Rentrée 2018

Arrêté du 27-7-2018 (NOR : MENH1800237A)

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Classement des lycées et des écoles des métiers

Rentrée 2017

Arrêté du 27-7-2018 (NOR : MENH1800238A)

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Obligation scolaire

Régime juridique applicable à l'ouverture, au fonctionnement et au contrôle des établissements d'enseignement scolaire privés hors contrat

Circulaire n° 2018-096 du 21-8-2018 (NOR : MENF1815492C)

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Vie lycéenne

Composition et fonctionnement des instances de la vie lycéenne

Circulaire n° 2018-098 du 20-8-2018 (NOR : MENE1821564C)

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Certifications en allemand, anglais et espagnol

Calendrier des épreuves orales et écrites - session 2019

Note de service n° 2018-090 du 24-7-2018 (NOR : MENE1819639N)

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Sections internationales polonaises

Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature - sessions 2019, 2020 et 2021

Note de service n° 2018-093 du 24-7-2018 (NOR : MENE1819994N)

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Sections Abibac

Œuvre obligatoire inscrite au programme d'enseignement de langue et littérature pour les années scolaires 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022

Note de service n° 2018-095 du 1-8-2018 (NOR : MENE1819988N)

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Personnels

Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée

Ouverture de la session 2019 de l'examen

Arrêté du 2-8-2018 (NOR : MENE1800221A)

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Personnels de direction

Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis et Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte - rentrée 2019

Note de service n° 2018-103 du 27-8-2018 (NOR : MENH1822072N)

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Formation continue

Programme d'études en Allemagne pour professeurs d'histoire et géographie titulaires

Avis (NOR : MENC1800204V)

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Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 15-5-2018 - J.O. du 20-7-2018 (NOR : MENI1813371A)

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Conseils, commissions, comités

Prorogation des commissions professionnelles consultatives instituées auprès du ministre chargé de l'éducation nationale

Décret n° 2018-657 du 24-7-2018 - J.O. du 26-7-2018 (NOR : MENE1818374D)

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Nomination

Conseiller de recteur, délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue (Dafpic) de l'académie de Nantes

Arrêté du 19-7-2018 (NOR : MENH1800229A)

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Nomination

Vice-recteur de Wallis-et-Futuna

Arrêté du 24-7-2018 (NOR : MENH1800230A)

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Nomination et détachement

Conseiller de recteur, délégué académique au numérique de l'académie de Lyon

Arrêté du 2-8-2018 (NOR : MENH1800242A)

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Nomination et détachement

Conseiller de recteur, délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Reims

Arrêté du 2-8-2018 (NOR : MENH1800243A)

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Nomination et détachement

Secrétaire général d'académie de la Martinique

Arrêté du 3-8-2018 (NOR : MENH1800244A)

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Nomination

Assesseur de la doyenne de l'inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 29-8-2018 (NOR : MENI1800182A)

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Nominations

Inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de doyen de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 29-8-2018 (NOR : MENI1800183A)

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