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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°30 du 25 juillet 2019

Organisation générale

Jeunesse et vie associative

Déploiement national de la Boussole des jeunes

Instruction n° 2019-103 du 4-7-2019 (NOR : MENV1914598J)

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Conseil supérieur de l'éducation

Répartition des sièges - 2019-2023

Décision du 1-7-2019 (NOR : MENJ1900264S)

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Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de l'astronomie et de la spatiologie

Liste du 4-6-2019 - J.O. du 4-6-2019 (NOR : CTNR1915113K)

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Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de la culture : édition, médias et mode

Liste du 25-6-2019 - J.O. du 25-6-2019 (NOR : CTNR1917010K)

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Enseignements secondaire et supérieur

Brevets et diplômes

Dates d'ouverture et de clôture des registres d'inscription à l'examen du BTS et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale - session 2020

Arrêté du 26-6-2019 (NOR : ESRS1900157A)

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Diplômes comptables

Organisation pédagogique des classes des lycées préparant au DCG du cursus expertise comptable

Note de service n° 2019-106 du 16-7-2019 (NOR : ESRS1921080N)

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Collèges de déontologie des MENJ et MESRI

Participation des inspecteurs généraux aux instances de certains organismes

Avis (NOR : MENH1900261V)

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Enseignements primaire et secondaire

Classe terminale de la série littéraire

Programme de l'enseignement spécifique de littérature pour l'année scolaire 2019-2020

Arrêté du 5-6-2019 - J.O. du 18-7-2019 (NOR : MENE1916459A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Compagnie « Peu importe »

Arrêté du 19-6-2019 - J.O. du 3-7-2019 (NOR : MENE1916965A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Génération numérique

Arrêté du 19-6-2019 - J.O. du 3-7-2019 (NOR : MENE1916966A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Mouvement français pour le planning familial MFPF

Arrêté du 19-6-2019 - J.O. du 3-7-2019 (NOR : MENE1916968A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Sida Info Service - SIS

Arrêté du 19-6-2019 - J.O. du 3-7-2019 (NOR : MENE1916971A)

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Centres d'information et d'orientation

Fermetures et créations de CIO dans l'académie de Besançon

Arrêté du 20-6-2019 - J.O. du 7-7-2019 (NOR : MENE1918013A)

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Brevet polynésien

Reconnaissance par l'État du diplôme du brevet polynésien des métiers d'art options sculpture et gravure, préparé et délivré en Polynésie française

Arrêté du 20-6-2019 - J.O. du 3-7-2019 (NOR : MENE1918017A)

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Certificat polynésien d'aptitude professionnelle

Reconnaissance par l'État du diplôme du certificat polynésien des métiers d'art options sculpture, gravure, vannerie et tatouage préparé et délivré en Polynésie française

Arrêté du 20-6-2019 - J.O. du 3-7-2019 (NOR : MENE1918018A)

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Classe terminale de la série littéraire

Programme de littérature pour l'année scolaire 2019-2020

Note de service n° 2019-092 du 21-6-2019 (NOR : MENE1916460N)

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Établissements d'enseignement français à l'étranger

Homologation et suivi - année scolaire 2019-2020

Note de service n° 2019-108 du 19-7-2019 (NOR : MENC1921435N)

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Baccalauréats général et technologique

Modalités d'organisation du contrôle continu à compter de la session 2021

Note de service n° 2019-110 du 23-7-2019 (NOR : MENE1921892N)

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Personnels

Enseignants du second degré

Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2020

Note de service n° 2019-102 du 15-7-2019 (NOR : MENH1915685N)

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Personnels enseignants des premier et second degrés et maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat

Modalités et délivrance d'une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires

Note de service n° 2019-104 du 16-7-2019 (NOR : MENH1918230N)

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Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants du personnel appelés à siéger au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale : modification

Arrêté du 18-6-2019 (NOR : MENH1900265A)

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Nomination

Administratrice provisoire de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Rennes au sein de l'université de Brest

Arrêté du 24-7-2019 (NOR : ESRS1900166A)

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Nomination

Intérim des fonctions de chef de service à l'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 16-7-2019 (NOR : MENH1900275A)

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