bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 11 du 13 mars 2014

Encart

Actions européennes

Appel à propositions relatif au programme de l'Union pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) - année scolaire et universitaire 2014-2015

Circulaire n° 2014-0005 du 5-3-2014 (NOR : ESRC1405308C)

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Organisation générale

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Organisation du service pour l'année scolaire et universitaire 2013-2014 : modification

Arrêté du 21-2-2014 (NOR : MENI1400115A)

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Enseignements secondaire et supérieur

BTS

Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur systèmes constructifs bois et habitat

Arrêté du 10-2-2014 - J.O. du 4-3-2014 (NOR : ESRS1402758A)

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Classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique

Thème du programme de droit - session des concours 2015

Arrêté du 17-2-2014 (NOR : ESRS1400072A)

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Enseignements primaire et secondaire

Certificat d'aptitude professionnelle

« Graveur sur pierre » : abrogation

Arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR : MENE1402879A)

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Brevet des métiers d'art

Spécialité ébéniste : création et modalités de délivrance

Arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR : MENE1402891A)

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Baccalauréat professionnel

« Artisanat et métiers d'art » option ébéniste : abrogation

Arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR : MENE1402902A)

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Brevet professionnel

Spécialité menuisier : création et modalités de délivrance

Arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR : MENE1402945A)

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Brevet professionnel

Spécialité charpentier bois : création et modalités de délivrance

Arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR : MENE1402948A)

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Baccalauréat professionnel

« Prothèse dentaire » création et modalités de délivrance : modification

Arrêté du 5-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR : MENE1403229A)

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Concours général des lycées

Calendrier des épreuves d'admission des disciplines technologiques session 2014

Note de service n° 2014-029 du 26-2-2014 (NOR : MENE1404223N)

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Actions éducatives

Campagne Pas d'éducation, pas d'avenir ! 2014 (Quinzaine de l'école publique)

Note de service n° 2014-028 du 5-3-2014 (NOR : MENE1404155N)

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Actions éducatives

Prix national de l'éducation 2014

Note de service n° 2014-033 du 5-3-2014 (NOR : MENE1404772N)

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Personnels

Mouvement

Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation et d'orientation relevant du ministère de l'éducation nationale

Note de service n° 2014-030 du 26-2-2014 (NOR : MENH1404537N)

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Tableaux d'avancement et listes d'aptitude

Accès à l'échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe et de professeur de chaires supérieures des maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat

Note de service n° 2014-031 du 26-2-2014 (NOR : MENF1402664N)

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Tableaux d'avancement

Maîtres contractuels ou agréés du second degré des établissements d'enseignement privés sous contrat

Note de service n° 2014-032 du 26-2-2014 (NOR : MENF1402661N)

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Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale : modification

Arrêté du 19-2-2014 (NOR : MENI1400105A)

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Nomination

Déléguée académique à la formation continue de l'académie d'Orléans-Tours

Arrêté du 17-2-2014 (NOR : MENH1400101A)

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