bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°39 du 23 octobre 2014

Organisation générale

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire « tous domaines »

Liste du 5-8-2014 - J.O. du 5-8-2014 (NOR : CTNX1416797K)

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Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire des sports

Liste du 20-8-2014 - J.O. du 20-8-2014 (NOR : CTNX1417697K)

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Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de l'informatique

Liste du 22-8-2014 - J.O. du 22-8-2014 (NOR : CTNX1419323X)

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Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de l'informatique et de l'Internet

Liste du 16-9-2014 - J.O. du 16-9-2014 (NOR : CTNX1420450X)

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Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de la biologie

Liste du 16-9-2014 - J.O. du 16-9-2014 (NOR : CTNX1420162X)

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Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire du droit et des sciences humaines

Liste du 16-9-2014 - J.O. du 16-9-2014 (NOR : CTNX1419591X)

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Enseignements primaire et secondaire

Traitement automatisé des données

Création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif au pilotage et à la gestion des élèves du second degré portant sur les trois niveaux : établissement, académique, administration centrale

Arrêté du 17-9-2014 - J.O. du 7-10-2014 (NOR : MENE1422047A)

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Traitement automatisé des données

Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel permettant la mise à jour des fiches administratives des élèves du second degré par leurs responsables légaux au moyen d'une procédure de téléservice

Arrêté du 17-9-2014 - J.O. du 8-10-2014 (NOR : MENE1422049A)

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Traitement automatisé des données

Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel permettant l'inscription des élèves des classes de troisième en classe de seconde dans un lycée au moyen d'une procédure de téléservice

Arrêté du 17-9-2014 - J.O. du 7-10-2014 (NOR : MENE1422050A)

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Baccalauréat général, série scientifique

Épreuve obligatoire et de spécialité de sciences de l'ingénieur, à compter de la session 2015

Note de service n° 2014-131 du 9-10-2014 (NOR : MENE1423299N)

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Baccalauréat technologique

Épreuve relative aux enseignements technologiques transversaux, épreuve de projet en enseignement spécifique à la spécialité et épreuve d'enseignement technologique en langue vivante 1 en série STI2D, applicables à compter de la session 2015

Note de service n° 2014-132 du 13-10-2014 (NOR : MENE1423302N)

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Personnels

Formation professionnelle

Création du label « campus des métiers et des qualifications »

Décret n° 2014-1100 du 29-9-2014 - J.O. du 1-10-2014 (NOR : MENE1417774D)

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Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination des présidents des commissions nationales chargées d'élaborer les sujets des épreuves écrites d'admissibilité des concours externes, des concours externes spéciaux, des seconds concours internes, des seconds concours internes spéciaux et des troisièmes concours de recrutement de professeurs des écoles - session 2015

Arrêté du 29-9-2014 (NOR : MENH1400559A)

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Nomination

Président du jury du concours réservé de recrutement de conseillers principaux d'éducation - session 2015

Arrêté du 29-9-2014 (NOR : MENH1400515A)

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Nomination

Président du jury du concours réservé de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues - session 2015

Arrêté du 29-9-2014 (NOR : MENH1400516A)

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Nominations

Présidents des jurys des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d'enseignement technique et des concours réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés des établissements d'enseignement privés sous contrat correspondants - session 2015

Arrêté du 29-9-2014 (NOR : MENH1400517A)

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Nomination

Président du jury du concours réservé de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive et du concours réservé pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs d'éducation physique et sportive des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2015

Arrêté du 29-9-2014 (NOR : MENH1400518A)

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Nominations

Présidents des jurys des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d'enseignement général et des concours réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2015

Arrêté du 29-9-2014 (NOR : MENH1400519A)

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Nominations

Présidents des jurys des examens professionnalisés réservés de recrutement de professeurs de lycée professionnel et des examens professionnalisés réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs de lycée professionnel des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2015

Arrêté du 29-9-2014 (NOR : MENH1400520A)

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Nominations

Présidents des jurys des concours externes, internes de l'agrégation et des concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés - session 2015

Arrêté du 29-9-2014 (NOR : MENH1400521A)

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Nominations

Présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER - session 2015

Arrêté du 29-9-2014 (NOR : MENH1400522A)

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Nominations

Présidents des jurys des concours externes et internes du Capet ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER - session 2015

Arrêté du 29-9-2014 (NOR : MENH1400523A)

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Nominations

Présidents des jurys des concours externes et internes du CAPLP ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER - session 2015

Arrêté du 29-9-2014 (NOR : MENH1400524A)

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Nominations

Présidents des jurys du concours externe du Capeps et Cafep correspondant et du concours interne du Capeps et CAER - session 2015

Arrêté du 29-9-2014 (NOR : MENH1400525A)

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Nominations

Présidents des jurys des concours externe et interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation (CPE) session 2015

Arrêté du 29-9-2014 (NOR : MENH1400526A)

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Nominations

Président des jurys des concours externe et interne de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues (Cop) à la session 2015

Arrêté du 29-9-2014 (NOR : MENH1400527A)

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Nominations

Membres du jury de la classe toilettage animalier de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France

Décision du 30-9-2014 (NOR : MENE1400501S)

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Nominations

Présidents de jury de divers concours de recrutement et d'un examen professionnel d'avancement de grade dans certains corps de personnels administratifs, sociaux et de santé, au titre de l'année 2015

Arrêté du 30-9-2014 (NOR : MENH1400508A)

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